Tag: ARP
Journée internationale du parlementarisme : L’ARP réaffirme son engagement pour la démocratie et la paix
A l'occasion de la célébration aujourd'hui 30 juin de la Journée internationale du parlementarisme instituée en 2018 par une résolution de l'Assemblée générale des Nations Unies et qui coincide avec le 135ème anniversaire (1889)...
Tunisie – ARP : Le ministre de la santé dément la destruction de poches de sang à Sfax
Le ministre de la Santé, Ali Mrabet, a démenti, mardi, lors d'une séance plénière à l'Assemblée des représentants du peuple (ARP), la destruction de poches de sang à Sfax au cours des dernières années.
En...
Tunisie – ARP : Adoption de la loi sur les droits des bénéficiaires des services de santé
Les députés ont adopté mercredi après-midi au cours d'une plénière présidée par le président du parlement Brahim Bouderbala le projet de loi 30-2023 relatif aux droits des bénéficiaires des services de santé et la...
Tunisie – ARP : Le projet de loi sur les chèques sans provision soumis à la commission de législation...
Le bureau d'Assemblée des représentants du peuple (ARP) a décidé, jeudi, de soumettre le projet de loi amendant les dispositions de l'article 411 du code de commerce, à la commission de la législation générale.
Dans...
Ibrahim Bouderbala participe à Alger au 36e congrès de l’Union interparlementaire arabe
Le président de l'Assemblée des représentants du peuple (ARP), Ibrahim Bouderbala, est arrivé, samedi, en Algérie pour participer à la tête d'une délégation parlementaire tunisienne au 36e congrès de l'Union interparlementaire arabe, prévu du...
ARP : La commission de la sécurité et de la défense se penche sur révision du code de justice...
La Commission de défense, de sécurité et des forces porteuses d’armes a tenu, aujourd'hui, jeudi, une séance dédiée à l'examen du projet de loi modifiant et complétant certaines dispositions du Code de justice militaire.
Une...
Tunisie : L’ARP examine un projet de loi sur les centres de vacances et de loisirs pour enfants
L'Assemblée des représentants du peuple (ARP) tiendra, demain mardi, une séance plénière consacrée l'examen du projet de loi amendant la loi n°2003-69 d relative aux centres de vacances d'été et de loisirs pour enfants.
Selon...
Tunisie : Le Bureau de l’ARP soumet des projets de loi aux commissions compétentes
Réuni jeudi, le bureau de l'Assemblée des représentants du peuple ( Arp) a décidé de soumettre des projets de loi aux commissions compétentes et d'adresser 72 questions écrites à des membres du gouvernement.
Le bureau...
Kaïs Saïed rencontre les présidents de l’Assemblée et du Conseil des régions
Le président de la République, Kaïs Saïed, a reçu, mercredi, au Palais de Carthage, le président de l'Assemblée des représentants du peuple, Brahim Bouderbala, et le président du Conseil national des régions et des...
Tunisie : La Commission de la législation générale à l’ARP auditionne des représentants du ministère de la santé
La Commission de la législation générale à l'Assemblée des représentants du peuple (ARP) a auditionné, vendredi, deux représentants du ministère de la santé concernant le projet de loi organique n° 51/2023 portant approbation de...
Tunisie : Le Conseil des régions et des districts sera inauguré vendredi
Les membres du Conseil national des régions et des districts se réuniront vendredi 19 avril 2024 pour la première fois pour assister à la séance plénière inaugurale au siège qui lui a été réservé...
Tunisie : Plénière inaugurale du Conseil national des régions et des districts vendredi prochain
Le décret présidentiel portant convocation des membres du Conseil national des régions et des districts vient d'être publié au Journal Officiel.
La plénière inaugurale aura lieu au Palais du Bardo vendredi 19 avril 2024, à...