Tag: ARP
Tunisie – ARP : Les deux chambres parlementaires sont étroitement liées
Le président de l'Assemblée des représentants du peuple, Brahim Bouderbala, a déclaré, lundi, que l’installation de la deuxième chambre parlementaire le "Conseil national des régions et des districts" permettra de réaliser un saut qualitatif...
Tunisie : Le ministère de l’enseignement supérieur examine la possibilité d’amender certains articles de la loi 73 de l’année 2000
Le ministère de l'enseignement supérieur pourrait procéder à l'amendement de certains articles de la loi num 73 de l'année 2000 relative à l'enseignement supérieur privé sur la gouvernance des établissements privés, le cadre d'enseignement...
Tunisie – ARP : Commission des sports reporte l’examen du projet de loi antidopage
La commission de l'éducation, de la formation professionnelle, de la recherche scientifique, de la jeunesse et des sports a tenu ce jeudi une séance au cours de laquelle elle a examiné la correspondance adressée...
Fatma Mseddi : La présidente de cette commission au Parlement est active dans une association suspecte
La députée Fatma Mseddi a accusé aujourd'hui, mercredi, la présidente de la commission des droits et libertés au Parlement, Hela Jaballah, "de s'impliquer dans une association suspecte bénéficiant de financements étrangers et œuvrant à...
Tunisie : L’ARP adopte le projet de loi sur l’accord d’extradition avec l’Algérie
L'Assemblée des représentants du peuple (ARP) a adopté, mardi, en plénière, le projet de loi organique portant approbation de l'accord d'extradition de prisonniers conclu entre le gouvernement tunisien et le gouvernement algérien.
Quelque 124 députés...
Tunisie : L’ARP examine aujourd’hui deux projets de loi
Le Parlement tiendra une session plénière aujourd'hui, mardi, à partir de neuf heures et demie du matin, et demain, mercredi, à partir de deux heures de l'après-midi, pour examiner trois projets de lois, dont...
Bientôt une initiative législative régissant la relation entre les deux chambres parlementaires (Déclaration)
La commission du règlement intérieur, des lois élélctorales, des lois parlementaires et de la fonction électorale attend l'élaboration d'une initiative législative par la présidence de la République régissant la relation entre le parlement et...
Tunisie : Le Bureau de l’ARP renvoie le projet de loi sur les passeports à la commission des droits et...
Le Bureau de l'Assemblée des représentants du peuple a examiné ce matin, mardi, un projet de loi organique portant amendement et complément du texte de la loi numéro 40 de l'année 1975, concernant les...
Tunisie : Projet de loi sur l’exemption exceptionnelle du service militaire
La commission de la défense, de la sécurité et des forces armées a tenu une séance l'après-midi de lundi, qu'elle a consacrée au début de l'examen du projet de loi n° 40/2023 relatif à...
Tunisie – ARP : les députés appellent à organiser une consultation nationale dans le secteur de l’enseignement supérieur
Les députés ont appelé, aujourd'hui lundi, au cours de la séance plénière consacrée à l'examen du budget du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique pour l'année 2024 à l'Assemblée des représentants...
Éducation en Tunisie : les députés tirent la sonnette d’alarme
Les députés ont appelé samedi à la nécessité de régulariser la situation des enseignants suppléants et de mettre fin à "l'emploi précaire" dans ce secteur, lors de la plénière tenue samedi consacrée à l'examen...
Tunisie : Les députés appellent à une augmentation des subventions destinées aux familles démunies
Les députés participant à la séance plénière tenue aujourd'hui samedi pour l'examen du budget du ministère des Affaires sociales pour l'année 2024, ont appelé à une augmentation des subventions destinées aux familles démunies et...