Tag: tribunal de première instance

Tunisie : La conseillère de Kais Saied convoquée par le tribunal de Tunis

La cheffe de cabinet et conseillère juridique du président Saied, Nadia Akecha, serait convoqué par le tribunal de première instance de Tunis le 28 octobre 2020. Elle est accusée dans une affaire de diffamation...

Jendouba : Le maire de Tabarka et son secrétaire général devant la justice

Le maire de Tabarka (gouvernorat de Jendouba) et son secrétaire général ont été traduits jeudi devant le tribunal de première instance de Jendouba. Ils sont soupçonnés d’abandon de marchandise saisie, ont indiqué à l’agence TAP...

Sfax : Enquête sur la mort d’un patient à l’hôpital” Hédi Chaker”

Le procureur de la République au tribunal de première instance de Sfax 2 a décidé l'ouverture d'une enquête sur les circonstances de la mort, dimanche à l'aube, d'un patient dans l'un des services de...

Agression du député Mohamed Affès : Trois personnes écroués

Le juge d'instruction près le Tribunal de première instance de Sfax I a émis, mardi soir, un mandat de dépôt à l'encontre de trois personnes soupçonnées d'être impliquées dans l'agression physique du député de...

Tunisie – Sidi Bouzid : Sit-in des agents et cadres du tribunal de première instance

Des agents et cadres du Tribunal de Première Instance de Sidi Bouzid ont observé, vendredi, un sit-in pour dénoncer les agressions perpétrées contre le personnel du tribunal. Ce mouvement de protestation a été décidé suite...

Tunisie – Bizerte : Un ressortissant français écope d’une peine d’un an de prison pour détention d’armes

La chambre correctionnelle au tribunal de première instance de Bizerte a condamné, jeudi, un ressortissant français à un an de prison avec sursis en plus d'une amende de 3200 dinars, pour détention d’armes légers...

Sfax : Ouverture d’une enquête contre un homme soupçonné du meurtre d’une jeune femme

Le procureur près le tribunal de première instance de Sfax 2 a décidé l'ouverture d'une enquête contre un homme soupçonné du meurtre d'une jeune femme. Le meurtre a été est commis samedi dans un chantier...

Monastir : Arrestation d’un takfiriste classé dangereux

Un takfiriste classé dangereux et faisant l'objet d'un avis de recherche lancé par le tribunal de première instance de Tunis pour "appartenance à une organisation terroriste", a été interpellé, jeudi. Selon un communiqué du...

L’AMT exhorte le procureur général à poursuivre les investigations concernant les faits survenus au TPI de Tunis 1

Le président de l’Association des Magistrats Tunisiens (AMT), Anis Hmaidi, a exhorté le procureur général près la Cour d’appel à poursuivre les investigations concernant les faits survenus jeudi 19 septembre au Tribunal de première...

Tunisie : La LTDH dit soutenir le mouvement de protestation du Collectif de défense de Belaïd-Brahmi

La Ligue tunisienne des droits de l’Homme (LTDH) a dit soutenir, jeudi, le mouvement de protestation observé par le Collectif de défense de Chokri Belaïd et Mohamed Brahmi dans l’enceinte du Tribunal de première...

Tunisie – Affaire Belaïd et Brahmi : Le collectif de défense en sit-in ouvert

Les membres du collectif de défense de l’affaire Chokri Belaïd et Mohamed Brahmi ont entamé, un sit-in ouvert dans les locaux du Tribunal de première instance de Tunis 1. Le collectif invite les avocats à...

Tunisie : Report de l’affaire de l’assassinat de Mohamed Brahmi

La 5e chambre criminelle près le tribunal de première instance de Tunis spécialisée dans les affaires de terrorisme a décidé de reporter l'affaire de l'assassinat de Mohamed Brahmi jusqu'à ce que soient tranchées les...