Tag: tribunal de première instance
Jendouba : Ouverture d’une enquête contre un réseau impliqué dans le trafic de drogue
Le procureur de la République au tribunal de première instance de Jendouba a ordonné l'ouverture d'une enquête contre un réseau composé de trois membres impliqués dans le trafic de drogue via les frontières tunisiennes.
Les...
Incident du drapeau national : Ouverture d’une enquête judicaire contre 9 personnes
Le Ministère public près le Tribunal de première instance de Ben Arous a décidé d'ouvrir une information judiciaire sur l'incident du drapeau national couvert d'un tissu à la piscine olympique de Radès, contre neuf...
Gafsa : Arrestation de deux individus originaires de pays de l’Afrique subsaharienne
Le juge d'instruction près le tribunal de première instance à Gafsa a autorisé, lundi, l'arrestation de deux individus originaires de pays de l'Afrique subsaharienne, soupçonnés de meurtre avec préméditation sur deux bergers de la...
Djerba : Mort de 4 personnes suite à une éventuelle consommation de l’eau de cologne
Quatre personnes ( trois hier et une aujourd'hui ) ont trouvé la mort à l'île de Djerba, après avoir eventuellement consommé de l'eau de cologne a fait savoir dimanche, Lassâad El Horr, porte-parole du...
Mahdia : Mandat de dépôt à l’encontre d’une femme pour violence aggravé sur ses deux enfants
Le juge d'instruction près le tribunal de première instance à Mahdia, a émis un mandat de dépôt à l'encontre d'une femme dans la délégation de Hiboun, soupçonnée de violence aggravée sur ses deux enfants,...
Derniers développements dans l’affaire de l’incarcération d’un directeur et d’un enseignant à Sfax
La chambre correctionnelle du tribunal de première instance de Sfax 1 a décidé, lors de son audience d'hier, de reporter l'examen de l'affaire du directeur de l'école "Al-Mona Center Essebai" à Sakiet Eddaier et...
Bizerte : Mise en liberté du syndicaliste accusé dans l’affaire de la société EL Fouladh
Le Parquet près le tribunal de première instance à Bizerte a autorisé, vendredi, la mise en liberté du syndicaliste accusé dans l'affaire de la Société tunisienne de sidérurgie (EL FOULADH), en le soumettant à...
Tataouine : Mandat de dépôt contre un cadre du commissariat régional de l’éducation
Le Parquet près le tribunal de première instance à Tataouine, a émis un mandat de dépôt à l'encontre d'un cadre du commissariat régional de l'éducation, dans une affaire de corruption, a indiqué à l'Agence...
Bizerte : Mandats de dépôt à l’encontre de deux individus dans l’affaire de la Société EL FOULADH
Le juge d'instruction du tribunal près le tribunal de première instance à Bizerte, a émis, hier vendredi, des mandats de dépôt à l'encontre de deux individus, pour abus de fonction en vue de se...
Le Kef : Un ancien maire placé en garde à vue
Le Parquet près le tribunal de première instance au Kef, a décidé de placer en garde à vue un ancien maire de la municipalité du Kef, pour soupçons de corruption, a déclaré aux médias,...
Tunisie : La prison pour une avocate et un chauffeur de taxi accusés de trafic de drogue
Le juge d'instruction du tribunal de première instance de Tunis a émis, ce mardi soir, deux mandats de dépôt à l'encontre d'une avocate et d'un chauffeur de taxi, pour leur implication présumée dans un...
Sousse : Mandat de dépôt à l’encontre d’une ancienne maire
Le juge d'instruction du tribunal de première instance de Sousse 2 a émis hier, mercredi, un mandat de dépôt à l'encontre de l'ancienne maire de Hergla pour des chefs d'inculpation liés à l'attribution de...