Tag: Infractions
Tunisie – Confinement et couvre-feu : 3700 infractions enregistrées, ces cinq derniers jours
Les unités de la Garde nationale ont enregistré, ces cinq derniers jours (22-26 mai), 3484 infractions liées au non-respect du confinement et 213 autres liées à la violation du couvre-feu.
La valeur amendes infligées aux...
Nabeul : Plus de 200 infractions relevées par les services du contrôle économique en décembre 2019
221, c'est le nombre d'infractions, en particulier dans les filières de la pâtisserie et de la boulangerie, qui ont été relevées par les services de contrôle économique relevant de la direction régionale du commerce...
Tunisie – Commerce : 2587 infractions relevées
les équipes de contrôle sanitaire relevant du ministère de la Santé, ont effectué, jusqu'au 30 décembre 2019, plus de 10870 visites d'inspection dans des commerces de confection et de vente de pâtisseries et de...
Kébili : 110 infractions relevées depuis le début du mois décembre
Depuis le début du mois de décembre 2019, les brigades de contrôle économique ont relevé 110 infractions dans le cadre du suivi des prix et la lutte contre la spéculation et le commerce parallèle.
Ces...
Baisse de plus de 7% des infractions des voitures administratives en Tunisie
Radhouane Ayara, ministre des Domaines de l'Etat et des Affaires foncières par intérim, a indiqué lors d'un point de presse tenu récemment que les infractions liées à l’usage des voitures administratives ont enregistré une...
Contrôle des voitures administratives : Baisse des infractions à 3,47% durant les 10 premiers mois de 2019
Les infractions liées à l’usage des voitures administratives ont enregistré une baisse significative en 2019 (période de 10 mois) atteignant 3,47% contre 3,75% en 2018 et 4,8% en 2017 grâce au renforcement des patrouilles...
Nabeul1-Législatives : 25 infractions détectées
L’Instance régionale indépendante pour les élections (IRIE), à Nabeul a détecté, jusqu’à vendredi, 25 infractions liées à la campagne législative qui avait démarré, le 14 septembre 2019.
Six infractions concernent l’affichage en dehors des espaces...
Présidentielle 2019 : 17 infractions relevées lors de la campagne électorale
L'unité de monitoring de la Haute autorité indépendante de la communication audiovisuelle (HAICA) a relevé 17 infractions, entre le 2 et le 13 septembre, lors du contrôle de la couverture médiatique de la campagne...
Présidentielles 2019 : I Watch détecte 241 infractions au cours de la campagne électorale
La coordinatrice du projet d’observation des campagnes électorales au sein de l’ONG " I Watch ", Fadoua El Ouni, a affirmé, samedi, que 241 infractions ont été détectées au cours de la présidentielle anticipée.
Tenant...
Tunisie – Présidentielle-Kef : six infractions enregistrées
L’instance régionale indépendante pour les élections (IRIE) du Kef a enregistré six infractions depuis le lancement de la campagne électorale pour la présidentielle anticipée.
Ces infractions sont liées notamment à l’affichage des manifestes électoraux, l’absence...
Plusieurs infractions enregistrées à Tunis 1 au premier jour de la campagne électorale présidentielle
" Plusieurs infractions ont été enregistrées au premier jour de la campagne électorale présidentielle ", a déclaré mardi le président de l’instance régionale indépendante pour les élections à Tunis 1, Salah Riahi.
" Les infractions...
Nouveau rapport de HRW sur la loi de la garde-à-vue en Tunisie
L'organisation Human Rights Watch (HRW) a recommandé au ministère de l'intérieur tunisien de publier des guides d'orientation à l'intention de la police judiciaire pour éviter le recours à la garde-à-vue dans les infractions qui...