Tag: Infractions
Manouba : 21 infractions dans le secteur de la pâtisserie durant une semaine
Les services de contrôle économique relevant de la direction régionale du commerce à la Manouba ont relevé 21 infractions durant la semaine écoulée dans le secteur des pâtisseries et des boulangeries.
Selon un rapport publié,...
Tunisie : 17 300 infractions économiques relevées depuis le démarrage du programme de contrôle d’urgence
17 300 infractions économiques ont été enregistrées depuis le démarrage du programme de contrôle d’urgence du ministère du commerce, le 15 octobre 2021, dans un contexte marqué par l'accélération du rythme des infractions quotidiennes...
Gafsa : 38 infractions aux règles d’hygiène relevées
Dans le gouvernorat de Gafsa, 38 infractions aux règles d'hygiène ont été relevées par les brigades de contrôle lors de 423 opérations d'inspection menées dans les commerces de la région durant la première quinzaine...
SONEDE : Campagne de lutte contre le raccordement illégal au réseau d’eau potable aux compteurs à Gafsa
La Société nationale d'exploitation et de distribution des eaux (SONEDE) à Gafsa a mené, vendredi 5 novembre 2021, une campagne de lutte contre le raccordement illégal au réseau d'eau potable et l'usage illicite des...
Bizerte : 28 infractions relevées lors d’une campagne de contrôle économique
Une campagne de contrôle économique a été menée conjointement, mercredi à Bizerte, par les services de la direction régionale du commerce et les agents de la garde nationale à Aousja, lors de laquelle, 28...
Bizerte : 111 infractions relevées lors d’une large campagne de contrôle économique
Une large campagne de contrôle économique a été menée conjointement, jeudi à Bizerte, entre les services de la direction régionale du commerce et plusieurs équipes sécuritaires, lors de laquelle, 111 infractions économiques ont été...
Tunisie : Les équipes de contrôle sanitaire ont relevé 1136 infractions
Le ministère de la santé a affirmé dans un communiqué publié vendredi que 1136 infractions ont été relevées par les équipes de contrôle sanitaire au cours de la première semaine du mois de ramadan.
Ils...
Tunisie : La HAICA épingle plusieurs chaines TV et stations radio
Le conseil de la Haute autorité indépendante de la communication audiovisuelle (HAICA) a décidé d'adresser 20 avis d'infractions aux chaînes de télévision privées Tounesna, El Hiwar Ettounsi, Attesiaa et Carthage+ pour non respect des...
Tunisie : La campagne électorale de 2019, entachée d’infractions
"Les contrôles menés sur les campagnes électorales du double scrutin présidentiel et législatif de l'année 2019, ont permis de constater des infractions liées aux états financiers des candidats, à la légitimité des financements et...
Tunisie : Vers le triplement des amendes pour les infractions liées à l’usage des voitures administratives
Le ministère des Domaines de l'Etat et des Affaires Foncières prévoit de tripler les amendes infligées pour toute infraction liée à l'usage des voitures administratives, et ce, en coordination avec les autorités compétentes.
Le coordinateur...
Tunisie – Confinement et couvre-feu : 3700 infractions enregistrées, ces cinq derniers jours
Les unités de la Garde nationale ont enregistré, ces cinq derniers jours (22-26 mai), 3484 infractions liées au non-respect du confinement et 213 autres liées à la violation du couvre-feu.
La valeur amendes infligées aux...
Nabeul : Plus de 200 infractions relevées par les services du contrôle économique en décembre 2019
221, c'est le nombre d'infractions, en particulier dans les filières de la pâtisserie et de la boulangerie, qui ont été relevées par les services de contrôle économique relevant de la direction régionale du commerce...