Tag: Assemblée des Représentants du Peuple
Bouderbela s’engage à examiner la loi sur le recrutement exceptionnel des diplômés du supérieur
"L’Assemblée des représentants du peuple (ARP) assumera pleinement son rôle dans le cadre de ses prérogatives constitutionnelles afin de trouver des solutions au dossier des diplômés du supérieur au chômage depuis plusieurs années", a...
Tunisie : Bouderbala dresse le bilan des réalisations du Parlement
Le président de l'Assemblée des représentants du peuple, Brahim Bouderbala, a annoncé ce mardi, la fin de la troisième session ordinaire de la législature parlementaire.
Il a dressé le bilan des réalisations législatives, diplomatiques et...
68e anniversaire de la République : Bouderbala salue une nouvelle phase historique pour la Tunisie
Le président de l'Assemblée des représentants du peuple (ARP), Brahim Bouderbala, a déclaré jeudi, à l'occasion du 68e anniversaire de la proclamation de la République, que la Tunisie a entamé une phase charnière de...
Tunisie : Vers une loi pour pénaliser le jet de déchets dans les lieux publics
La Commission de l’industrie, du commerce, des ressources naturelles, de l’énergie et de l’environnement à l’Assemblée des représentants du peuple s’est engagée à examiner la proposition de loi n°87 de l’année 2025 relative à...
Tunisie – ARP : Deux séances plénières, la semaine prochaine
Le bureau de l'Assemblée des Représentants du Peuple a décidé lorsde sa réunion tenue mercredi au Palais de Bardo de programmer deux séances plénières durant la semaine prochaine.
La première est prévue lundi 21 juillet...
Code pénal : un projet de loi pour alourdir les peines liées aux vols violents
Le Bureau de l'Assemblée des représentants du peuple (ARP) a transféré, jeudi, un projet de loi portant révision de plusieurs dispositions du Code pénal à la Commission de la législation générale.
Déposé sous la forme...
Tunisie – ARP : Séance plénière lundi 7 juillet
Réuni jeudi au palais du Bardo sous la présidence de Brahim Bouderbala, le bureau de l'Assemblée des représentants du peuple (ARP) a fixé au lundi 7 juillet une séance plénière consacrée à un débat...
Tunisie – ARP : Séance plénière mardi sur le projet de loi organisant les contrats de travail
L'Assemblée des Représentants du Peuple (ARP) tiendra demain mardi une séance plénière consacrée au projet de loi relatif à l’organisation des contrats de travail et l’interdiction de la sous-traitance (n° 16 /2025), selon un...
Tunisie : Le Parlement dévoile le calendrier de ses séances plénières
L'Assemblée des représentants du peuple tiendra plusieurs séances plénières au cours de la période à venir.
Ces séances seront consacrées aux questions orales pour le ministre de l'Intérieur, à un dialogue avec le gouvernement, à...
Tunisie : Le Parlement dit suivre de près les circonstances du drame à Mezzouna
Le président de l'Assemblée des représentants du peuple, Brahim Bouderbala, a affirmé, mardi, l'engagement du Parlement à suivre de près les circonstances du "drame de Mezzouna", qui a coûté la vie à trois élèves...
Tunisie – ARP : Vers une révision unifiée de l’article 96 du Code pénal
La Commission de la législation générale relevant de l'Assemblée des représentants du peuple (ARP) a poursuivi, lundi, l'examen de deux propositions de loi tendant à modifier l'article 96 du Code pénal ainsi que d'autres...
Tunisie : L’ARP relance les auditions sur le projet de loi encadrant les associations
La Commission des Droits et des Libertés de l'Assemblée des représentants du peuple (ARP) a décidé, lundi, d'auditionner de nouveau la partie initiatrice de la proposition de loi portant organisation des associations, actuellement en...