Tag: Assemblée des Représentants du Peuple
Tunisie – ARP : L’assemblée poursuit mardi l’examen des deux projets de loi
L’Assemblée des représentants du peuple (ARP) poursuivra mardi, à partir de 10h00, l’examen, en séance plénière, de deux projets de loi.
Le premier porte sur l'approbation de l’accord de garantie, signé le 3 novembre 2025...
Recrutement des diplômés sans emploi : des députés pressent le gouvernement d’accélérer la mise en œuvre de la loi
Cinquante-deux députés de l'Assemblée des représentants du peuple (ARP) ont adressé une pétition à la Cheffe du gouvernement l'appelant à accélérer la mise en œuvre de la loi n°18 de 2025 relative au recrutement...
Tunisie – ARP : Levée de l’immunité de 10 députés
La séance plénière à huis clos de l'Assemblée des représentants du peuple (ARP) a approuvé, mardi, les demandes de levée de l'immunité de dix députés et a reporté l'examen d'une demande concernant un autre...
ARP : la commission des droits et des libertés poursuit l’examen de trois propositions de loi majeures
La commission des droits et des libertés de l’Assemblée des représentants du peuple (ARP) a poursuivi, mercredi au palais du Bardo, l’examen de trois propositions de loi portant sur les associations, la protection des...
Tunisie : l’ARP examine le durcissement des peines pour vols et trafic de stupéfiants
La commission de la législation générale à l'Assemblée des représentants du peuple (ARP) tiendra, lundi prochain, à partir de 14h, une séance d'audition de juristes au sujet d'une proposition de loi portant amendement de...
Tunisie : Publication de la loi sur le statut de l’artiste et les métiers artistiques
La Loi n° 2026-8 relative à l’artiste et aux métiers artistiques a été publiée le 13 mai 2026 au Journal officiel de la République tunisienne (JORT), à la suite de son adoption par l’Assemblée...
ARP : Deux députés tunisiens élus au Parlement panafricain
Les députés à l'Assemblée des représentants du peuple (ARP) Yosri Baouab et Awatef Cheniti ont été élus, respectivement, président du groupe d'Afrique du Nord et vice-présidente du Réseau des femmes parlementaires, lors des élections...
Tunisie – ARP : Une séance plénière mardi au parlement
L'Assemblée des représentants du peuple (ARP) tiendra, mardi, une séance plénière à partir de 10 heures.
L'ordre du jour de la plénière prévoit, selon un communiqué du parlement, l'examen d'un projet de loi portant approbation...
L’ARP convoque le ministre des Transports pour des questions orales demain lundi
L'Assemblée des représentants du peuple (ARP) adressera en séance plénière, demain lundi 20 avril 2026 à partir de 10 heures, des questions orales au ministre des Transports, Rachid Amri, dans le cadre du contrôle...
Brahim Bouderbala : les propos d’un député ne reflètent pas la position du parlement
Le président de l’Assemblée des représentants du peuple, Brahim Bouderbala, a réaffirmé l’attachement du parlement aux constantes nationales fondées sur le respect de la dignité humaine et du principe d’égalité. Il a précisé que...
Tunisie – ARP : séance plénière consacrée aux questions au ministre de l’Intérieur
L'assemblée des Représentants du Peuple (ARP) tiendra demain lundi à 10h une séance plénière consacrée à des questions orales adressées au ministre de l'intérieur.
Selon un communiqué publié dimanche par l'ARP, cette séance plénière s'inscrit...
Tunisie – ARP : deux séances plénières vendredi pour auditionner deux ministres
L’Assemblée des représentants du peuple (ARP) tiendra vendredi, à partir de 10H00, deux séances plénières consacrées à des questions orales adressées à des membres du gouvernement, selon un communiqué publié jeudi.
Une première séance est...