Tag: Assemblée des Représentants du Peuple
Vacance d’un siège parlementaire : l’ISIE informée
Le bureau de l’Assemblée des représentants du peuple, réuni, jeudi, au Palais du Bardo, sous la présidence de Brahim Bouderbala, a constaté la vacance d’un siège parlementaire à la suite du décès du député...
Tunisie : Réunion du bureau de l’ARP
Le bureau de l'Assemblée des représentants du peuple (ARP), réuni, jeudi, au Palais de Bardo, sous la présidence de Brahim Bouderbala, a décidé de tenir deux séances plénières de questions orales adressées au gouvernement.La...
ARP : La célébration de l’Indépendance, une journée symbolique et charnière dans l’Histoire de la Tunisie
A l’occasion du 70e anniversaire de l’Indépendance, l’Assemblée des représentants du peuple (ARP) a publié une déclaration mettant en exergue la portée de cette journée symbolique et charnière dans l’Histoire de la Tunisie.
Cette célébration...
Réforme judiciaire : les huissiers plaident pour une révision des textes encadrant la profession
Le président de l’Assemblée des représentants du peuple, Brahim Bouderbala, s’est entretenu, mardi, au Palais du Bardo, avec le président de la Chambre nationale des huissiers de justice, Sabeur Amri, qui était accompagné de...
Tunisie : une proposition de loi pour encadrer et plafonner les loyers
La Commission de la législation générale a examiné, jeudi 26 février 2026, au siège de Assemblée des représentants du peuple (ARP) au Bardo, une proposition de loi visant à réguler la location des logements...
Tunisie – ARP : Examen en commission d’une réforme de la législation sur les stupéfiants
La commission de la législation générale de l’Assemblée des représentants du peuple doit se réunir jeudi 26 février pour examiner un projet de loi amendant la loi n°52 du 18 mai 1992 relative aux...
Tunisie : Proposition de loi visant à instaurer “la sécurité nationale éducative”
L'Assemblée des représentants du peuple (ARP) a soumis à la commission de la législation générale, la proposition de loi numéro 15 de l’année 2026 relative à "la sécurité nationale éducative", qui a été présentée...
Tunisie – ARP : Composition des commissions permanentes
Le président de l'Assemblée des représentants du peuple (ARP), Brahim Bouderbala, a annoncé lors de la plénière tenue jeudi, à l'hémicycle du Bardo, la composition des treize commissions permanentes et de leurs bureaux.
Ci-dessous la...
Arrestation d’Ahmed Saïdani : le bloc de la Ligne nationale souveraine dénonce une violation des procédures légales
Le bloc de la Ligne nationale souveraine à l’Assemblée des représentants du peuple a exprimé, dans un communiqué, son rejet de l’arrestation du député et membre du bureau du Parlement, Ahmed Saïdani, qualifiant cette...
Tunisie – ARP : la Commission des droits et libertés fixe ses priorités législatives
La Commission des droits et libertés relevant de l'Assemblée des représentants du peuple (ARP) a tenu, mardi, une séance de travail consacrée à l'examen de son programme d'action et des priorités législatives et de...
Tunisie – ARP : Renvoi de 24 propositions de loi aux commissions compétentes
Réuni, jeudi, le bureau de l’Assemblée des représentants du peuple (ARP) a examiné des propositions de lois initiées par des groupes de députés et a décidé d’en renvoyer 24 aux commissions compétentes.
Selon un communiqué...
Tunisie – ARP : Élection des membres des commissions permanentes en plénière lundi
Les élections des membres des Commissions permanentâtes de l'Assemblée des représentants du peuple se dérouleront, en plénière, demain lundi, à partir de 10h, selon un communiqué de l'ARP.
L’Assemblée des représentants du peuple dispose de...