Tag: tribunal de première instance
Manouba : 8 ouvriers de l’usine “Tom” bénéficient d’un non-lieu
Le tribunal de première instance à la Manouba a prononcé, jeudi, un non-lieu pour huit ouvriers accusés de violence contre les gardiens de la société " l’Appétissante (Tom) ", basée à Oued Ellil (gouvernorat...
Menzel Bouzaiene : Retour au calme après une nuit de tensions
Le calme est revenu, mardi matin, dans la ville de Menzel Bouzaiene où des tensions ont eu lieu, durant la nuit.
Des jeunes ont brûlé des pneus et caillassé le poste de police, sur fond...
Sfax – Justice transitionnelle : Jeudi, première audience autour des émeutes du pain de 1984
La Chambre criminelle spécialisée dans la justice transitionnelle au Tribunal de première instance à Sfax tiendra demain jeudi une audience consacrée à l’examen de l’affaire relative aux émeutes du pain de 1984, a indiqué...
Tunisie : Le procès de l’attaque terroriste de l’hôtel impérial de Sousse reporté au janvier 2019
La chambre pénale spécialisée dans les crimes terroristes de Tribunal de première instance de Tunis a décidé le report au 29 janvier 2019 le procès de l'attaque terroriste contre l'hôtel Impérial de Sousse, a...
Tunisie – Attaque terroriste du Musée du Bardo : Report de l’affaire au 25 janvier
La 5e chambre criminelle spécialisée dans les affaires terroristes au Tribunal de première instance de Tunis a décidé, mardi, de reporter au 25 janvier 2019 l'examen de l'affaire de l'attaque terroriste du Musée du...
Monastir : Arrestation d’un individu évadé du tribunal de première instance
Les unités des forces de sécurité ont arrêté jeudi soir un individu, suspecté d'appartenance à un groupe terroriste, de falsification de documents et de cachets qui s'était évadé du tribunal de première instance de...
Gafsa : Report de l’examen de l’affaire du Bassin minier
La Chambre criminelle spécialisée dans les affaires de justice transitionnelle, au Tribunal de première instance, à Gafsa, a décidé, mercredi soir, le report, au 2 janvier 2019, de l’examen de l’affaire du Bassin minier...
Tunisie – Gafsa : Ouverture des premières audiences sur les évènements du bassin minier de 2008
La juridiction spécialisée compétente en matière de justice transitionnelle près du Tribunal de première instance de Gafsa a entamé, mercredi, l'examen du premier dossier déposé par l'Instance Vérité et Dignité (IVD) portant sur les...
Tunisie : Le Tribunal de première instance de Bizerte saisi d’une affaire relative aux évènements de janvier 2011
La chambre spécialisée en justice transitionnelle près le Tribunal de première instance de Bizerte a été saisi d’une affaire relative aux évènements survenus le 13 janvier 2011 à Ras Jebel, dans le gouvernorat de...
Sfax – Emeutes du pain du 3 janvier 1984 : L’IVD dépose des dossiers devant la juridiction
Une délégation de l'Instance Vérité et Dignité (IVD) a déposé mercredi devant la juridiction spécialisée compétente en matière de justice transitionnelle près du tribunal de première instance de Sfax 1, les premiers dossiers portant...
Tunisie : La LTDH rejette le recours à la force et à la violence pour résoudre les litiges d’ordre professionnel
La Ligue Tunisienne des Droits de l'Homme (LTDH) a rejeté, dimanche, le recours à la force et à la violence pour résoudre les litiges professionnels, et ce après l'arrestation de 26 ouvriers et ouvrières,...
Sidi Bouzid : Ouverture du premier procès sur les événements de Menzel Bouzaiene
.Le Tribunal de première instance à Sidi Bouzid a abrité, vendredi, la première audience, dans la région, consacrée à l’examen des dossiers soumis, par l’Instance vérité et dignité, à la chambre criminelle spécialisée dans...