Tag: tribunal de première instance
Médenine : Le tribunal de première instance à Djerba entre officiellement en service
Le tribunal de première instance à Djerba, relevant du gouvernorat de Médenine, a officiellement entamé ses activités, lundi, pour accueillir justiciables, avocats et l’ensemble des usagers du service judiciaire.
Cette mise en service intervient en...
Tunisie : Report de l’examen de l’affaire d’évasion de cinq détenus
La chambre criminelle spécialisée dans les affaires de terrorisme près le Tribunal de première instance de Tunis a décidé de reporter, au 20 janvier courant, l’examen de l’affaire d’évasion de cinq détenus classés «...
Siliana : le parquet alerte contre des arnaques sur Facebook
Le porte-parole du Tribunal de première instance de Siliana, Issa El Kassmi, a appelé les citoyens à la plus grande vigilance face aux opérations d’escroquerie qui circulent sur le réseau social Facebook, notamment via...
Tunisie : mise en garde à vue de Lassâad Yaâkoubi
Le parquet du tribunal de première instance de Ben Arous a autorisé, mercredi, la garde à vue de Lassâad Yaâkoubi, ancien secrétaire général du syndicat de l’enseignement secondaire.
La décision intervient dans le cadre d’une...
Nabeul : Une personne condamnée à mort en première instance
La chambre criminelle du tribunal de première instance de Nabeul a prononcé, mercredi soir, une condamnation à mort à l'encontre d'une personne accusée d'avoir « diffusé de fausses informations visant un fonctionnaire public, commis...
Orientation universitaire : huit mandats de dépôt dans une affaire de falsification
Le juge d’instruction près le tribunal de première instance du Kef a émis, ce mardi, huit mandats de dépôt à l’encontre du suspect dans l’affaire de falsification des bulletins de choix de l'orientation universitaire...
Chronologie des principaux évènements de l’actualité politique de la semaine du 14 au 21 juin 2025
Voici les principaux événements politiques couverts par l'agence TAP durant la semaine du 14 au 21 juin 2025 :
14 juin
- Rassemblements en solidarité avec la Caravane Soumoud devant le Théâtre municipal de Tunis à...
Manouba : Un apiculteur de Tebourba placé en détention
Le juge d’instruction près le tribunal de première instance de Manouba a émis, dans la soirée d’hier jeudi, un mandat de dépôt à l’encontre d’un apiculteur de la localité d’El-Dkhila, située dans la délégation...
Jendouba : Deux responsables de l’URICA libérés
Le ministère public près le tribunal de première instance à Jendouba a fait appel de la décision rendue par le premier juge d’instruction de la même juridiction, laquelle prononçait un non-lieu pour l’ensemble des...
Tunisie : Huit ex-responsables sécuritaires condamnés à 8 ans de prison
La chambre criminelle du tribunal de première instance d'Ariana a rendu, tard dans la nuit de jeudi, son verdict dans l’affaire dite de la “chambre noire” au ministère de l’Intérieur. Elle a condamné 8...
Kef : Six mineurs impliqués dans l’affaire du bus scolaire incendié
Le premier substitut du procureur de la république et porte-parole au tribunal de première instance au Kef, Yosri Houami, a indiqué, mercredi, que l’identité des auteurs des incendies ayant touché un bus scolaire et...
Affaire du “complot contre l’État” : le SNJT dénonce l’exclusion des journalistes de l’audience
Le Syndicat national des journalistes tunisiens (SNJT) a dénoncé ce vendredi l'interdiction d'accès à la salle d'audience du tribunal de première instance de Tunis 1 pour un groupe de journalistes tunisiens et étrangers, lors...