Tag: tribunal de première instance
Affaire des faux parrainages : Report de l’audience de Ayachi Zammel
Le Tribunal de première instance de La Manouba a décidé, jeudi, de reporter, au 24 octobre courant, l'audience de Ayachi Zammel, candidat à la présidentielle du 6 octobre, dans une affaire relative à de...
La Chambre correctionnelle de Siliana rejette la libération d’Ayachi Zammel
La Chambre correctionnelle du Tribunal de première instance de Siliana a rejeté jeudi toutes les demandes de libération du candidat à l'élection présidentielle Ayachi Zammel et a décidé de reporter l'affaire pour la semaine...
Tunisie : Le Parquet n’a pas encore pris de décision contre Ayachi Zammel
Le ministère public près le Tribunal de première instance de la Manouba n’a jusque- là pris aucune décision à l’encontre du candidat à l’élection présidentielle, Ayachi Zammel, qui a arrêté, ce lundi, a fait...
Jendouba : Ouverture d’une enquête contre un réseau impliqué dans le trafic de drogue
Le procureur de la République au tribunal de première instance de Jendouba a ordonné l'ouverture d'une enquête contre un réseau composé de trois membres impliqués dans le trafic de drogue via les frontières tunisiennes.
Les...
Incident du drapeau national : Ouverture d’une enquête judicaire contre 9 personnes
Le Ministère public près le Tribunal de première instance de Ben Arous a décidé d'ouvrir une information judiciaire sur l'incident du drapeau national couvert d'un tissu à la piscine olympique de Radès, contre neuf...
Gafsa : Arrestation de deux individus originaires de pays de l’Afrique subsaharienne
Le juge d'instruction près le tribunal de première instance à Gafsa a autorisé, lundi, l'arrestation de deux individus originaires de pays de l'Afrique subsaharienne, soupçonnés de meurtre avec préméditation sur deux bergers de la...
Djerba : Mort de 4 personnes suite à une éventuelle consommation de l’eau de cologne
Quatre personnes ( trois hier et une aujourd'hui ) ont trouvé la mort à l'île de Djerba, après avoir eventuellement consommé de l'eau de cologne a fait savoir dimanche, Lassâad El Horr, porte-parole du...
Mahdia : Mandat de dépôt à l’encontre d’une femme pour violence aggravé sur ses deux enfants
Le juge d'instruction près le tribunal de première instance à Mahdia, a émis un mandat de dépôt à l'encontre d'une femme dans la délégation de Hiboun, soupçonnée de violence aggravée sur ses deux enfants,...
Derniers développements dans l’affaire de l’incarcération d’un directeur et d’un enseignant à Sfax
La chambre correctionnelle du tribunal de première instance de Sfax 1 a décidé, lors de son audience d'hier, de reporter l'examen de l'affaire du directeur de l'école "Al-Mona Center Essebai" à Sakiet Eddaier et...
Bizerte : Mise en liberté du syndicaliste accusé dans l’affaire de la société EL Fouladh
Le Parquet près le tribunal de première instance à Bizerte a autorisé, vendredi, la mise en liberté du syndicaliste accusé dans l'affaire de la Société tunisienne de sidérurgie (EL FOULADH), en le soumettant à...
Tataouine : Mandat de dépôt contre un cadre du commissariat régional de l’éducation
Le Parquet près le tribunal de première instance à Tataouine, a émis un mandat de dépôt à l'encontre d'un cadre du commissariat régional de l'éducation, dans une affaire de corruption, a indiqué à l'Agence...
Bizerte : Mandats de dépôt à l’encontre de deux individus dans l’affaire de la Société EL FOULADH
Le juge d'instruction du tribunal près le tribunal de première instance à Bizerte, a émis, hier vendredi, des mandats de dépôt à l'encontre de deux individus, pour abus de fonction en vue de se...