Tag: tribunal de première instance
Kairouan : un meurtre de 2001 découvert après 23 ans
Le juge d’instruction près le tribunal de première instance de Kairouan a ordonné la mise en détention d’une femme et de son fils, soupçonnés d’être impliqués dans un meurtre remontant à l’année 2001.
Selon les...
Tunisie : La justice approuve la libération de ce dirigeant du mouvement Ennahdha
La chambre pénale spécialisée dans les affaires de terrorisme auprès du tribunal de première instance de Tunis a approuvé la libération du dirigeant du mouvement Ennahdha, Ahmed Al-Amari.
En mai dernier, la chambre d'accusation spécialisée...
Kef : Trois suspects arrêtés dans l’affaire liée à l’exploitation agricole domaniale “Al-Mabrouka”
Le juge d'instruction auprès du tribunal de première instance du Kef a ordonné la mise en garde à vue de quatre individus et le placement sous contrôle judiciaire de trois autres avec interdiction de...
Sfax-Affaire hôpital Bir Ali Ben Khalifa : Mise en garde à vue de 14 suspects
Le parquet près le tribunal de première instance à Sfax-2, a autorisé la mise en garde à vue de 14 personnes suspectées d’être impliquées dans le blocage du projet de l’hôpital Bir Ali Ben...
Affaire des faux parrainages : Report de l’audience de Ayachi Zammel
Le Tribunal de première instance de La Manouba a décidé, jeudi, de reporter, au 24 octobre courant, l'audience de Ayachi Zammel, candidat à la présidentielle du 6 octobre, dans une affaire relative à de...
La Chambre correctionnelle de Siliana rejette la libération d’Ayachi Zammel
La Chambre correctionnelle du Tribunal de première instance de Siliana a rejeté jeudi toutes les demandes de libération du candidat à l'élection présidentielle Ayachi Zammel et a décidé de reporter l'affaire pour la semaine...
Tunisie : Le Parquet n’a pas encore pris de décision contre Ayachi Zammel
Le ministère public près le Tribunal de première instance de la Manouba n’a jusque- là pris aucune décision à l’encontre du candidat à l’élection présidentielle, Ayachi Zammel, qui a arrêté, ce lundi, a fait...
Jendouba : Ouverture d’une enquête contre un réseau impliqué dans le trafic de drogue
Le procureur de la République au tribunal de première instance de Jendouba a ordonné l'ouverture d'une enquête contre un réseau composé de trois membres impliqués dans le trafic de drogue via les frontières tunisiennes.
Les...
Incident du drapeau national : Ouverture d’une enquête judicaire contre 9 personnes
Le Ministère public près le Tribunal de première instance de Ben Arous a décidé d'ouvrir une information judiciaire sur l'incident du drapeau national couvert d'un tissu à la piscine olympique de Radès, contre neuf...
Gafsa : Arrestation de deux individus originaires de pays de l’Afrique subsaharienne
Le juge d'instruction près le tribunal de première instance à Gafsa a autorisé, lundi, l'arrestation de deux individus originaires de pays de l'Afrique subsaharienne, soupçonnés de meurtre avec préméditation sur deux bergers de la...
Djerba : Mort de 4 personnes suite à une éventuelle consommation de l’eau de cologne
Quatre personnes ( trois hier et une aujourd'hui ) ont trouvé la mort à l'île de Djerba, après avoir eventuellement consommé de l'eau de cologne a fait savoir dimanche, Lassâad El Horr, porte-parole du...
Mahdia : Mandat de dépôt à l’encontre d’une femme pour violence aggravé sur ses deux enfants
Le juge d'instruction près le tribunal de première instance à Mahdia, a émis un mandat de dépôt à l'encontre d'une femme dans la délégation de Hiboun, soupçonnée de violence aggravée sur ses deux enfants,...