Tag: Mandats de dépôt
Marché de gros à Sousse : mandats de dépôt contre des vendeurs de poisson pour pratiques illégales
À Sousse, la lutte contre la spéculation et l’atteinte à la transparence des marchés se poursuit avec fermeté. En effet, le parquet près le Tribunal de première instance de Sousse 1 a ordonné, vendredi...
Kasserine : 5 mandats de dépôt pour blanchiment d’argent et paris sportifs illégaux
Le juge d’instruction auprès du tribunal de première instance de Kasserine a ordonné, vendredi soir, l’émission de cinq mandats de dépôt à l’encontre de personnes accusées de formation d’une association de malfaiteurs en vue...
Siliana : deux mandats de dépôt émis dans le dossier du complexe agricole “Aïn Zine”
Le juge d'instruction près le tribunal de première instance de Siliana a émis deux mandats de dépôt à l'encontre du directeur et d’un employé du complexe agricole "Aïn Zine", dans le cadre d’une affaire...
Mandats de dépôt contre deux responsables de la Pharmacie Centrale
Le juge d'instruction du tribunal de première instance de Ben Arous a émis deux mandats de dépôt à l'encontre de cadres de la Pharmacie Centrale de Tunisie, dont une femme occupant le poste de...
Affaire de blanchiment d’argent : deux mandats de dépôt pour les journalistes Bsaies et Zeghidi
Le juge d’instruction près le Tribunal de première instance de Tunis a émis deux mandats de dépôt à l’encontre des journalistes Borhane Bsaies et Mourad Zeghidi, dans le cadre d'une enquête portant sur des...
Affaire de meurtre à Kasserine : deux policiers écroués, sept autres en liberté
Le 18 novembre 2024, le juge d'instruction du tribunal de première instance de Kasserine a émis deux mandats de dépôt à l'encontre de deux agents de sécurité, accusés de meurtre prémédité et de complicité,...
Kasserine : décès d’un homme lors d’une intervention policière, deux policiers incarcérés
Le 18 novembre 2024, le juge d'instruction du tribunal de première instance de Kasserine a émis deux mandats de dépôt à l'encontre de deux agents de sécurité, après l'ouverture d'une enquête par le parquet...
Abouda en larmes : le créateur de contenu témoigne de son arrestation avec 5 autres influenceurs
Le lundi 28 octobre 2024, des poursuites ont été engagées contre cinq créateurs de contenu, accompagnées de mandats de dépôt à leur encontre, en raison d’accusations liées à des atteintes aux bonnes mœurs, à...
Mandat de dépôt contre un créateur de contenu célèbre en Tunisie pour atteinte aux bonnes mœurs
La cour d'appel de Tunis a récemment émis des mandats de dépôt en prison contre un créateur de contenu populaire, soupçonné d'« atteinte aux bonnes mœurs » et d'« indécence publique », ainsi que...
Atteinte aux valeurs morales : mandats de dépôt pour cinq « Instagrammeurs » et influenceurs
Le lundi 28 octobre 2024, le ministère public du tribunal de première instance de Tunis a émis des mandats de dépôt en prison à l'encontre de cinq « créateurs de contenu » et «...
Affaire de blanchiment d’argent à BH Bank : douze mandats de dépôt émis
Le porte-parole du Tribunal de première instance de Tunis 1 a annoncé que le ministère public près du pôle judiciaire économique et financier a émis, le vendredi 25 octobre 2024, douze mandats de dépôt...
Meurtre d’un élève à Mégrine : trois mandats de dépôt émis par la justice
Le tribunal de première instance de Ben Arous a émis trois mandats de dépôt à la suite du meurtre tragique d'un élève à Mégrine, survenu le jour de la rentrée scolaire. Les deux principaux...