Tag: cour constitutionnelle
Tunisie : Les députés tentent à nouveau d’élire le reste des membres de la Cour constitutionnelle
L’Assemblée des représentants du peuple a repris, mercredi, en début d’après-midi, les travaux de la plénière consacrée à l’élection du reste des membres de la Cour constitutionnelle. Quelque 133 députés étaient présents.
Mercredi dernier, les...
Tunisie : Le bureau de l’ARP décide de changer l’ordre du jour de la séance plénière du 21 et...
Le bureau de l'Assemblée des représentants du peuple (ARP), réuni vendredi, a décidé de procéder à une révision de l'ordre du jour de la séance plénière prévue mercredi 21 et jeudi 22 mars 2018.
La...
Tunisie : Afek Tounès “très décus” après l’échec de l’élection des membres de la Cour constitutionnelle
Le parti Afek Tounes a exprimé sa "grande déception" pour l'échec de la plénière de l'Assemblée des représentants du peuple (ARP) à élire mardi les membres de la Cour constitutionnelle, estimant que cet échec...
Tunisie – Cour constitutionnelle : Une seule candidate obtient la majorité des voix
Raoudha Ouersghini, candidate de Nidaa Tounes pour un siège à la Cour constitutionnelle ýa obtenu la majorité des voix exprimées (150 voix) lors du second tour de l’élection des quatre membres de cette instance,...
Tunisie – ARP : Reprise en second tour de l’élection des quatre membres de la Cour constitutionnelle
Le second tour de l’élection des quatre membres de la Cour constitutionnelle à désigner par l’Assemblée des représentants du peuple (ARP) a démarré mercredi à l’hémicycle du Bardo après l’échec lundi en premier tour...
Tunisie – ARP : Accord sur les quatre membres éligibles à la Cour constitutionnelle
Réunis mercredi, les présidents des groupes parlementaires sont parvenus à un accord sur les quatre membres éligibles à la Cour constitutionnelle (sur un ensemble de 8 candidats).
Il s'agit de Sana Ben Achour dans la...
Tunisie – ARP : Levée de la séance plénière pour l’élection des quatre membres de la Cour constitutionnelle
La séance plénière de l’Assemblée des représentants du peuple (ARP) consacrée à l'élection des quatre membres de la Cour constitutionnelle a été levée, mardi dans l’après-midi, faute de consensus entre les présidents des groupes...
Tunisie – Cour constitutionnelle : Aucun candidat n’a obtenu le nombre de voix requis
Aucun des huit candidats à la Cour constitutionnelle n'a obtenu le nombre des voix requis (145 voix) pour décrocher un siège au sein de cette instance juridictionnelle, selon les résultats du premier tour de...
Tunisie : L’ARP élit les quatre membres de la Cour constitutionnelle
La plénière de l’Assemblée des représentants du peuple consacrée à l’élection des quatre membres de la Cour constitutionnelle a démarré, mardi, avec un retard de plus d’environ deux heures.
Huit candidats, proposés par les groupes...
Tunisie : Les blocs parlementaires échouent à nouveau à trouver un consensus autour des membres de la Cour constitutionnelle
Réunis lundi après-midi au siège de l'Assemblée des représentants du peuple (ARP), au Bardo, les présidents de blocs parlementaires ne sont pas parvenus à un accord sur les membres de la Cour constitutionnelle.
Les groupes...
Tunisie : Afek Tounes juge ” indispensable ” de hâter la mise en place de la Cour constitutionnelle
"Afek Tounes" a jugé, dimanche, " indispensable " de hâter la mise en place de la Cour constitutionnelle eu égard à l’importance de son rôle, en cette phase de transition.
" Cette institution dispose de...
Tunisie : L’Union des magistrats de la Cour des comptes appelle à accélérer l’adoption du projet de loi sur la...
L'Union des magistrats de la Cour des comptes a appelé mercredi à l’accélération de l’adoption du projet de loi organique régissant la Cour des comptes.
Dans une déclaration rendue publique à l’occasion du 50e anniversaire...