Tag: Assemblée des Représentants du Peuple
Tunisie : L’ARP adopte plusieurs articles du projet de statut de la BCT
L'Assemblée des Représentants du peuple (ARP) a adopté, mardi en plénière, plusieurs articles du projet du statut de la Banque centrale de Tunisie (BCT). L'ensemble des articles portent sur « les exonérations fiscales »,...
Khaled Chawket affirme que le gouvernement n’a pas l’intention de revenir à la dictature
« Le gouvernement n'a pas l'intention de revenir à la dictature. L'identification de certains cas isolés de violation ne signifie point le recours systématique à de telles pratiques », a indiqué mardi le ministre...
Tunisie : Adoption en plénière des chapitres 7 et 8 du statut de la BCT
L'Assemblée des Représentants du Peuple (ARP) a adopté, lundi en plénière, les chapitres 7 et 8, du nouveau statut de la Banque Centrale de Tunisie (BCT), en présence du ministre des Finances, Slim Chaker...
Tunisie : Mercredi, examen en plénière de quatre projets de lois
Le bureau de l'Assemblée des représentants du peuple (ARP), réuni lundi, a décidé l'examen de quatre projets de lois préparés par la Commission des finances, de la planification et du développement, durant la plénière...
Tunisie : L’ARP adopte 17 articles du projet de statut de la BCT
L'Assemblée des représentants du peuple (ARP) a adopté lundi, à la majorité absolue, 17 articles du projet de statut de la Banque centrale de Tunisie (BCT) (de 8 à 25) en présence de 127...
Tunisie : L’UPL décide l’exclusion de deux députés démissionnaires de son bloc parlementaire
Le conseil national extraordinaire de l'Union patriotique libre (UPL) a décidé l'exclusion définitive des deux députés démissionnaires du bloc parlementaire de l'UPL, Youssef Jouini (Ariana) et Noureddine Ben Achour (Béja), a déclaré le président...
Tunisie : Le Conseil national de l’UPL examine la possibilité de fusionner avec Al-Moubadara
Le Conseil national de l'Union patriotique libre (UPL), réuni à Hammamet, devra examiner ce samedi la possibilité de fusionner avec le parti Al-Moubadara, a annoncé la dirigeante de l'UPL Hanène Sassi.
Dans une déclaration à...
Tunisie : Deux plénières mardi et mercredi sur le projet de loi relatif aux procédures collectives
L'Assemblée des Représentants du peuple (ARP) tiendra deux plénières les 12 et 13 avril pour l'examen du projet de loi n°57 en date de 2013 relatif aux procédures collectives, indique un communiqué du parlement.
Tunisie : Nouvelle composition des groupes parlementaires après la vague de démissions et d’adhésions
La présidence de l'Assemblée des représentants du peuple (ARP) a fait état samedi de la modification de la composition des groupes parlementaires après la vague de démissions et d'adhésions des députés.
Selon une déclaration faite...
Tunisie – ARP : La commission de l’organisation de l’administration décide d’auditionner l’UGTT
Réunie, jeudi, la commission de l'organisation de l'administration et des affaires des forces armées au sein de l'Assemblée des Représentants du peuple (ARP) a discuté du projet de loi n° 52/2015 amendant et complétant...
Tunisie – ARP : Séance d’audition de la Cour des comptes sur le contrôle du financement des campagnes électorales
La Commission du Règlement intérieur, de l'Immunité, des lois parlementaires et des lois électorales a auditionné, mercredi, dans le cadre de la poursuite de l'examen du projet de loi relatif aux élections et aux...
Adoption en plénière du projet de loi relatif aux centres de formation et de préparation de l’élite sportive
L'Assemblée des représentants du peuple (ARP) a adopté, mardi soir, en plénière, le projet de loi relatif aux centres de formation et de préparation de l'élite sportive, en vertu duquel ces centres bénéficieront de...