Tag: tribunal de première instance
Manouba : Arrestation de deux trafiquants de drogue et saisie de 750 comprimés
Le juge d'instruction du tribunal de première instance de Manouba a émis, hier après-midi, deux mandats de dépôt contre deux jeunes pour trafic de stupéfiants, après leur arrestation samedi dernier et la saisie de...
Jendouba : Ouverture d’une enquête à l’encontre du gouverneur de la région
Le procureur de la République près le tribunal de première instance de Jendouba a ordonné l'ouverture d'une enquête à l'encontre du gouverneur de Jendouba, suite à une alerte reçue de la part de la...
Tunisie : Un agent de sécurité placé en détention après avoir menacé de tuer sa femme
Le juge d'instruction du tribunal de première instance de Siliana a émis, ce lundi, un mandat de dépôt à l'encontre d'un agent de sécurité accusé d'avoir menacé de tuer sa femme, selon ce qu'a...
Kairouan : un meurtre de 2001 découvert après 23 ans
Le juge d’instruction près le tribunal de première instance de Kairouan a ordonné la mise en détention d’une femme et de son fils, soupçonnés d’être impliqués dans un meurtre remontant à l’année 2001.
Selon les...
Tunisie : La justice approuve la libération de ce dirigeant du mouvement Ennahdha
La chambre pénale spécialisée dans les affaires de terrorisme auprès du tribunal de première instance de Tunis a approuvé la libération du dirigeant du mouvement Ennahdha, Ahmed Al-Amari.
En mai dernier, la chambre d'accusation spécialisée...
Kef : Trois suspects arrêtés dans l’affaire liée à l’exploitation agricole domaniale “Al-Mabrouka”
Le juge d'instruction auprès du tribunal de première instance du Kef a ordonné la mise en garde à vue de quatre individus et le placement sous contrôle judiciaire de trois autres avec interdiction de...
Sfax-Affaire hôpital Bir Ali Ben Khalifa : Mise en garde à vue de 14 suspects
Le parquet près le tribunal de première instance à Sfax-2, a autorisé la mise en garde à vue de 14 personnes suspectées d’être impliquées dans le blocage du projet de l’hôpital Bir Ali Ben...
Affaire des faux parrainages : Report de l’audience de Ayachi Zammel
Le Tribunal de première instance de La Manouba a décidé, jeudi, de reporter, au 24 octobre courant, l'audience de Ayachi Zammel, candidat à la présidentielle du 6 octobre, dans une affaire relative à de...
La Chambre correctionnelle de Siliana rejette la libération d’Ayachi Zammel
La Chambre correctionnelle du Tribunal de première instance de Siliana a rejeté jeudi toutes les demandes de libération du candidat à l'élection présidentielle Ayachi Zammel et a décidé de reporter l'affaire pour la semaine...
Tunisie : Le Parquet n’a pas encore pris de décision contre Ayachi Zammel
Le ministère public près le Tribunal de première instance de la Manouba n’a jusque- là pris aucune décision à l’encontre du candidat à l’élection présidentielle, Ayachi Zammel, qui a arrêté, ce lundi, a fait...
Jendouba : Ouverture d’une enquête contre un réseau impliqué dans le trafic de drogue
Le procureur de la République au tribunal de première instance de Jendouba a ordonné l'ouverture d'une enquête contre un réseau composé de trois membres impliqués dans le trafic de drogue via les frontières tunisiennes.
Les...
Incident du drapeau national : Ouverture d’une enquête judicaire contre 9 personnes
Le Ministère public près le Tribunal de première instance de Ben Arous a décidé d'ouvrir une information judiciaire sur l'incident du drapeau national couvert d'un tissu à la piscine olympique de Radès, contre neuf...