Tag: tribunal de première instance
Sfax : 19 personnes dont le chef de service de la médecine légale au CHU Habib Bourguiba comparaitront devant...
Dix-neuf personnes dont le chef de service de la médecine légale au CHU Habib Bourguiba, deux avocates et un chef de poste de police devraient comparaitre, mardi après-midi, devant le juge d’instruction près le...
Syfax Airlines : Le plan de sauvetage de la compagnie approuvé par le tribunal
La chambre civile du tribunal de première instance de Sfax 2 a adopté le plan de sauvetage de la compagnie aérienne "Syfax Airlines", en butte à de grandes difficultés, afin de reprendre ses activités...
Kasserine : Arrestation de jeunes chômeurs pour avoir bloqué le point de passage de Haidra
Des jeunes chômeurs à Haidra (gouvernorat de Kasserine) ont été arrêtés, vendredi, pour avoir bloqué, depuis jeudi jusqu’à vendredi après-midi, le point de passage frontalier vers l'Algérie, fait savoir à l’agence TAP le premier...
Un militant d’un parti politique connu a fabriqué une arme pour le compte d’un groupuscule
Un militant d'un parti politique connu a fabriqué une arme pour le compte d'un groupuscule Cette arme a été retrouvée chez un extrémiste retranché et affilié à un groupuscule.
L'avocat de la défense a affirmé...
Tataouine : Mandats de dépôt à l’encontre de 4 personnes
Le juge d’instruction près le tribunal de première instance de Tataouine a émis, jeudi, des mandats de dépôt à l’encontre de 4 personnes impliquées dans l’attaque de sièges d’institutions sécuritaires pendant la vague des...
Tunisie : La justice rejette la plainte de Ridha Belhaj
Le Tribunal de première instance a rejeté, mercredi, une action civile intentée par Ridha Belhaj, membre de l’instance dirigeante de Nidaa Tounes, pour l’annulation des résultats du "congrès de Sousse" et des décisions qui...
Gafsa : Mandats de dépôt à l’encontre de deux fonctionnaires au pole de compétitivité
Le juge d’instruction au tribunal de première instance de Gafsa a émis, jeudi, trois mandats de dépôt en prison à l’encontre de deux fonctionnaires au pole de compétitivité de Gafsa et un entrepreneur, a...
Hôpital Razi : Elle volait les médicaments et l’infirmier les distribuait
Les forces de l’ordre ont fait comparaître une femme de ménage, âgée de 50 ans, travaillant à l’hôpital Razi devant le juge de la quatrième chambre criminelle du Tribunal de première instance de Tunis...
Tunisie : L’AMT dénonce l’intrusion d’un groupe de personnes dans le tribunal de première instance de Monastir
L’Association des magistrats tunisiens (AMT) a dénoncé l’intrusion, lundi, d’un groupe de personnes dans le Tribunal de première instance de Monastir et leur tentative d’accéder, par la force, à la salle d’audience suite à...
Gafsa : Un agent pénitentiaire arrêté pour détournement d’objets saisis
Un agent pénitentiaire a été arrêté pour détournement d’objets saisis, du Tribunal de première instance à Gafsa, indique, vendredi, à l'agence TAP, le porte-parole du tribunal, Mohamed Ali Barhoumi.
Le suspect a reconnu son forfait...
Sidi Bouzid : Des membres du syndicat de l’enseignement secondaire condamnés à huit mois de prison
Huit membres du syndicat de base de l’enseignement secondaire à Mezouna ont été condamnés par contumace, vendredi, par le tribunal de première instance de Sidi Bouzid, à huit mois de prison pour outrage à...
Kasserine : Les étudiants en droit appellent à l’annulation du décret n345 du 9 mars 2017
Des étudiants en droit ont organisé mardi un sit-in devant le siège du tribunal de première instance de Kasserine et un autre sit-in devant la cour d’appel de la région pour revendiquer l’annulation du...