Tag: tribunal de première instance
Tunisie : Comparution de Chafik Jarreya devant le juge du TPIT
L’homme d’affaires, Chafik Jarreya, a comparu ce jeudi 11 janvier 2018 devant le juge du Tribunal de Première Instance de Tunis dans une affaire fiscale.
il a nié toutes les accusations portées contre lui. Selon...
Tunisie : Mandats de dépôt contre deux terroristes impliqués dans la mort de soldats et de civils
Le doyen des juges d'instruction près le Pôle Judiciaire de lutte contre le terrorisme a émis, tard dans la nuit de mardi, des mandats de dépôt à l’encontre de deux terroristes impliqués dans la...
Tunisie – Jendouba : Six mois de prison à l’encontre des auteurs de la rumeur sur le décès de...
Le tribunal de première instance à Jendouba a condamné, mercredi, les deux auteurs de la rumeur sur le décès du président de la République Béji Caid Essebsi à 6 mois de prison ferme, assortis...
Tunisie : Des mandats de dépôt contre deux membres d’une cellule terroriste
Le juge d’instruction au pôle judiciaire antiterroriste a émis, vendredi, des mandats de dépôt contre deux membres d’une cellule terroriste laissant une troisième personne a été laissée en liberté, a déclaré vendredi le porte...
Sfax : 19 personnes dont le chef de service de la médecine légale au CHU Habib Bourguiba comparaitront devant...
Dix-neuf personnes dont le chef de service de la médecine légale au CHU Habib Bourguiba, deux avocates et un chef de poste de police devraient comparaitre, mardi après-midi, devant le juge d’instruction près le...
Syfax Airlines : Le plan de sauvetage de la compagnie approuvé par le tribunal
La chambre civile du tribunal de première instance de Sfax 2 a adopté le plan de sauvetage de la compagnie aérienne "Syfax Airlines", en butte à de grandes difficultés, afin de reprendre ses activités...
Kasserine : Arrestation de jeunes chômeurs pour avoir bloqué le point de passage de Haidra
Des jeunes chômeurs à Haidra (gouvernorat de Kasserine) ont été arrêtés, vendredi, pour avoir bloqué, depuis jeudi jusqu’à vendredi après-midi, le point de passage frontalier vers l'Algérie, fait savoir à l’agence TAP le premier...
Un militant d’un parti politique connu a fabriqué une arme pour le compte d’un groupuscule
Un militant d'un parti politique connu a fabriqué une arme pour le compte d'un groupuscule Cette arme a été retrouvée chez un extrémiste retranché et affilié à un groupuscule.
L'avocat de la défense a affirmé...
Tataouine : Mandats de dépôt à l’encontre de 4 personnes
Le juge d’instruction près le tribunal de première instance de Tataouine a émis, jeudi, des mandats de dépôt à l’encontre de 4 personnes impliquées dans l’attaque de sièges d’institutions sécuritaires pendant la vague des...
Tunisie : La justice rejette la plainte de Ridha Belhaj
Le Tribunal de première instance a rejeté, mercredi, une action civile intentée par Ridha Belhaj, membre de l’instance dirigeante de Nidaa Tounes, pour l’annulation des résultats du "congrès de Sousse" et des décisions qui...
Gafsa : Mandats de dépôt à l’encontre de deux fonctionnaires au pole de compétitivité
Le juge d’instruction au tribunal de première instance de Gafsa a émis, jeudi, trois mandats de dépôt en prison à l’encontre de deux fonctionnaires au pole de compétitivité de Gafsa et un entrepreneur, a...
Hôpital Razi : Elle volait les médicaments et l’infirmier les distribuait
Les forces de l’ordre ont fait comparaître une femme de ménage, âgée de 50 ans, travaillant à l’hôpital Razi devant le juge de la quatrième chambre criminelle du Tribunal de première instance de Tunis...