Tag: tribunal de première instance
Tunisie – Kasserine : Des inconnus attaquent la voiture du substitut du procureur de la République
Le substitut du procureur de la République près le tribunal de première instance de Kasserine Said Daoudi a indiqué avoir été attaqué, mardi soir, par des inconnus alors qu’il était au volant de sa...
Tunisie : Report de l’affaire du conteneur Belge
Le tribunal de première instance de Nabeul a décidé jeudi, de reporter l'examen de l'affaire du conteneur belge au 7 avril 2016.
Lancement bientôt des travaux de construction du nouveau siège du Tribunal de première instance de Tunis
Les travaux de construction du nouveau siège du Tribunal de première instance de Tunis, de mise à niveau du centre de rééducation des mineurs de Gammarth (fermé en 2014) et du centre de détention...
Tunisie : Le SMT boycotte l’ouverture de la nouvelle année judiciaire
La nouvelle année judiciaire 2015-2016 s'est ouverte vendredi au siège du Tribunal de première instance de Tunis.
Organisée pour la deuxième année consécutive par l'Instance provisoire de l'ordre judiciaire, la cérémonie s'est déroulée en...
Tunisie : Ouverture de la nouvelle année judiciaire en présence des trois Présidents
La nouvelle année judiciaire 2015/2016 s'est ouverte vendredi matin, au siège du tribunal de première instance de Tunis, lors d'une cérémonie présidée par le président de la République, le chef du Gouvernement et le...
Ariana : 4 MD pour les travaux d’extension du tribunal de première instance
Le gouvernorat de l'Ariana a consacré 4 MD pour les travaux d'extension du tribunal de première instance qui vont démarrer en fin d'année. Programmé depuis 2012, ce projet est en phase d'élaboration des études...
Tunisie – Bizerte : Le porte-parole de la cour d’appel dément l’évasion d’un détenu du tribunal
Le porte-parole de la cour d'appel de Bizerte dément l'information selon laquelle un détenu aurait pris la fuite, hier mercredi, du tribunal après avoir agressé un agent de la sécurité .
Il a affirmé...
Tunisie : Le Comité provisoire de l’OIT contraint de céder la gestion des activités de l’Ordre
Le Tribunal de première instance de Tunis a émis un jugement exécutoire, en date du 29 juillet 2015, obligeant le Comité provisoire de l'Ordre des Ingénieurs Tunisiens (OIT), représenté en la personne de son...
Tunisie : Remise en liberté de Samir El Wafi et report de l’examen de l’affaire
La chambre criminelle près la Cour d'appel de Tunis a décidé de reporter au 31 juillet courant, l'examen de l'affaire de l'animateur de télévision, Samir El Wafi qui a été remis en liberté.
Dans une...
Tunisie – L’Affaire de Samir El-Wafi : La Cour de cassation renvoie l’affaire en appel
La Cour de cassation a jugé, jeudi, recevable le pourvoi en cassation dans l'affaire de l'animateur TV Samir El-Wafi et décidé d'invalider le jugement de la Cour d'appel et de renvoyer l'affaire devant la...
Tunisie – Lutte anti-terroriste : Des partis politiques réitèrent leur soutien aux institutions sécuritaire et militaire
Des partis politiques ont réitéré leur soutien aux efforts déployés par les institutions sécuritaire et militaire dans leur guerre contre le terrorisme pour la préservation de l'intégrité territoriale du pays.
Dans une déclaration, publiée...
Sousse : Rejet du recours contre l’annulation de deux voyages organisés à destination d’Al-Qods
La cour d'appel de Sousse a rejeté, lundi, au niveau forme, le recours introduit par une agence de voyage contre la décision du tribunal de première instance de Sousse, en date du 13 mars...