Tag: membres ARP
Tunisie : La prévention et le traitement de l’addiction principaux axes du projet de loi relatif aux stupéfiants
Soumis à l'Assemblée des Représentants du Peuple (ARP) fin décembre 2015, le projet de loi relatif à la lutte contre les stupéfiants prévoit l'abrogation de la loi n° 1992-52 relative aux stupéfiants.
En harmonie avec...
Tunisie : Cérémonie hommage pour les employés de l’ARP qui ont sauvé des touristes lors de l’attaque du musée du...
Une cérémonie a été organisée, vendredi, en hommage pour les employés de l'Assemblée des représentants du peuple (ARP) qui avaient contribué à l'évacuation des touristes, lors de l'attaque terroriste contre le musée du Bardo,...
Tunisie – ARP : Deux plénières les 22 et 23 mars consacrées à l’examen d’une série de projets de...
L'Assemblée des représentants du peuple (ARP) tiendra deux séances plénières les 22 et 23 mars courant à partir de 09H00, consacrées à l'examen d'une série de projets de lois. Voici la liste des projets...
Ennaceur et Essid examinent le calendrier législatif des prochains mois
Le président de l'Assemblée des représentants du peuple (ARP) Mohamed Ennaceur et le chef du gouvernement Habib Essid ont examiné, mercredi, le calendrier législatif des prochains mois. Ils ont convenu d'impulser les mécanismes de...
Tunisie – ARP : Réunion sur l’accélération de la mise en place des instances constitutionnelles
Des représentants du bureau de l'Assemblée des représentants du peuple (ARP) doivent se réunir, cet après-midi, avec le chef du gouvernement pour examiner les moyens d'accélérer la mise en place des instances constitutionnelles.
C'est ce...
Tunisie : Bientôt des projets de lois sur la décentralisation seront soumis à l’ARP
Des projets de loi concernant les collectivités locales et le renforcement de la décentralisation seront soumis, bientôt, à l'Assemblée des représentants du peuple (ARP) et ce "pour consacrer le développement de l'action municipale dans...
Tunisie – Loi sur le CSM : La plénière de l’ARP va trancher sur le projet gouvernemental
La réunion de la commission de la législation générale à l'Assemblée des représentants du peuple (ARP) a été consacrée, vendredi, à l'examen du projet de loi sur le Conseil supérieur de la magistrature (CSM).
L'Instance...
Tunisie : La situation générale dans le pays au centre d’une réunion du bureau de l’ARP
La réunion du bureau de l'Assemblée des représentants du peuple (ARP) a été consacrée, jeudi, à l'examen de la situation générale dans le pays après l'attaque terroriste survenue, en début de semaine, à Ben...
Tunisie – ARP : Pas d’accord sur la version de l’article 24 du projet de loi sur l’accès à l’information
La commission des compromis de l'Assemblée des représentants du peuple (ARP) qui s'est réunie mercredi après-midi n'est pas parvenue à un accord sur la version à soumettre au vote de l'Assemblée de l'article 24...
Tunisie – ARP : Examen de 53 projets de loi d’ici fin juillet prochain
L'Assemblée des représentants du peuple (ARP)a fixé le calendrier de l'examen et de l'adoption de 53 projets de loi durant la période entre mars et juillet 2016.
S'exprimant mercredi lors d'un point de presse à...
Tunisie – ARP : Démarrage de la conférence des présidents des groupes parlementaires
La conférence des présidents des groupes parlementaires a démarré mercredi matin à l'ancien bâtiment de la Chambre des conseillers au Bardo.
« Intervenant après le renouvellement des bureaux des blocs et des commissions parlementaires,...
Tunisie : L’ARP entame l’examen du projet de loi sur l’accès à l’information
L'Assemblée des représentants du peuple a entamé, mardi après-midi, l'examen en plénière du projet de loi organique sur le droit d'accès à l'information après des tergiversations entre le parlement et la présidence du gouvernement...