Tag: Assemblée des Représentants du Peuple
Liberté de la presse : le SNJT presse le Parlement d’abroger les articles répressifs du décret-loi 54
Le bureau de l'Assemblée des représentants du peuple a décidé, lors de sa réunion, jeudi, de soumettre à la commission de la Législation générale une proposition de loi complétant et amendant le décret-loi controversé...
Tunisie – ARP : Deux séances plénières consacrées à l’examen des projets de loi
L'Assemblée des représentants du peuple tiendra, au cours de la semaine prochaine, deux séances plénières pour examiner des projets de loi.
Selon un communiqué du Parlement, la première plénière est prévue le 7 avril courant.
A...
Tunisie : Réunion du bureau de l’ARP
Réuni, mardi, le bureau de l'Assemblée des représentants du peuple a examiné les questions écrites envoyées par les députés et a décidé d'en adresser 26 aux membres du gouvernement concernés.
Cette réunion a été l'occasion...
Tunisie : Le Parlement condamne les attaques sionistes contre la population de Gaza
L'Assemblée des représentants du peuple a condamné les crimes odieux et la politique de génocide que l'entité israélienne persiste à commettre dans la bande de Gaza, faisant fi à la communauté internationale et aux...
Bouderbala : l’actuel parlement est un premier jalon sur la voie de l’instauration de la nouvelle Tunisie
Le président de l'Assemblée des représentants du peuple (ARP), a exprimé sa fierté de l'institution législative en tant que structure constitutionnelle qui constitue un premier jalon sur la voie de l'instauration de la nouvelle...
Tunisie – ARP : Des questions orales aux membres du Gouvernement
Réuni, ce jeudi, le bureau de l'Assemblée des représentants du peuple a décidé de programmer des séances plénières pour adresser des questions orales à plusieurs membres du gouvernement, selon le calendrier suivant : Séance...
La loi organique relative aux conseils locaux, régionaux et des districts
L’Assemblée des représentants du peuple a adopté, jeudi, le projet de loi organique relatif aux conseils locaux, aux conseils régionaux et aux conseils des districts, dans sa version amendée. Le texte a recueilli 109...
Tunisie : L’ARP entame l’examen du projet de loi sur les conseils locaux et régionaux
L'Assemblée des Représentants du Peuple, réunie, jeudi, en séance plénière, a entamé l'examen du projet de loi organique sur les conseils locaux, les conseils régionaux et les conseils des districts.
Ce projet de loi a...
Tunisie – ARP : Election du bureau de la Commission de la législation générale
La Commission de la législation générale de l'Assemblée des représentants du peuple a tenu, lundi, au siège du Parlement, sa première réunion qui s'est soldée par l'élection des membres de son bureau.
Ci-dessous la composition...
Tunisie : Nouvelle composition du bureau de l’ARP
Le bureau de l'Assemblée des représentants du peuple (ARP) a tenu, jeudi, au Palais du Bardo, sa première réunion sous sa nouvelle composition.
Les responsabilités au sein du bureau du Parlement se répartissent comme suit:
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Tunisie : Le bureau de l’ARP se penche sur l’élection des commissions permanentes
Le bureau de l'Assemblée des représentants du peuple (ARP) a examiné, jeudi, lors d'une réunion au Palais du Bardo, un ensemble de questions dont la séance plénière consacrée aux élections des commissions permanentes qui...
La Commission des Finances rejette des articles sur le café et les chargeurs pour véhicules électriques
Abdeljalil Hani, vice-président de la Commission des Finances à l'Assemblée des Représentants du peuple, a annoncé dans une déclaration à Mosaïque FM que l'article relatif à l'importation du café, inscrit dans le budget 2025,...