Tag: Assemblée des Représentants du Peuple
Tunisie : Les députés de Nidaa protestent contre les tentatives de bloquer la plénière sur le projet de loi relatif...
Les députés du groupe Nidaa Tounes ont quitté, mercredi, la plénière consacrée au projet de loi relatif au Conseil supérieur de la magistrature (CSM), précisément, pendant l'adoption de la proposition d'amendement de l'article 3.
Ils...
Tunisie : L’ARP entame l’examen en plénière du projet de loi portant création du CSM
L'Assemblée des représentants du peuple a entamé, mercredi, l'examen en plénière, du projet de loi portant création du Conseil supérieur de la magistrature (CSM), en présence de 134 députés.
Au début de la plénière, le...
Tunisie : L’ARP adopte une loi portant organisation des règles de ratification des traités
L'Assemblée des représentants du peuple (ARP) a adopté, mardi soir, par 98 voix pour, 2 abstentions et une opposition, un projet de loi portant organisation des règles de ratification des traités.
La loi comporte quatre...
Tunisie – ARP : Installation de la Commission ad-hoc de développement régional
Une Commission ad-hoc de développement régional a été mise en place lundi à l'Assemblée des représentants du peuple (ARP).
Présent lors de la cérémonie d'installation de cette Commission, le président de l'ARP, Mohamed Ennaceur...
Tunisie : La prévention et le traitement de l’addiction principaux axes du projet de loi relatif aux stupéfiants
Soumis à l'Assemblée des Représentants du Peuple (ARP) fin décembre 2015, le projet de loi relatif à la lutte contre les stupéfiants prévoit l'abrogation de la loi n° 1992-52 relative aux stupéfiants.
En harmonie avec...
Tunisie : Cérémonie hommage pour les employés de l’ARP qui ont sauvé des touristes lors de l’attaque du musée du...
Une cérémonie a été organisée, vendredi, en hommage pour les employés de l'Assemblée des représentants du peuple (ARP) qui avaient contribué à l'évacuation des touristes, lors de l'attaque terroriste contre le musée du Bardo,...
Tunisie – ARP : Deux plénières les 22 et 23 mars consacrées à l’examen d’une série de projets de...
L'Assemblée des représentants du peuple (ARP) tiendra deux séances plénières les 22 et 23 mars courant à partir de 09H00, consacrées à l'examen d'une série de projets de lois. Voici la liste des projets...
Ennaceur et Essid examinent le calendrier législatif des prochains mois
Le président de l'Assemblée des représentants du peuple (ARP) Mohamed Ennaceur et le chef du gouvernement Habib Essid ont examiné, mercredi, le calendrier législatif des prochains mois. Ils ont convenu d'impulser les mécanismes de...
Tunisie – ARP : Réunion sur l’accélération de la mise en place des instances constitutionnelles
Des représentants du bureau de l'Assemblée des représentants du peuple (ARP) doivent se réunir, cet après-midi, avec le chef du gouvernement pour examiner les moyens d'accélérer la mise en place des instances constitutionnelles.
C'est ce...
Tunisie – ARP : La semaine des régions du 14 au 19 mars
La Semaine des régions se déroulera du 14 au 19 mars, a indiqué l'Assesseur du président du parlement, chargé de la communication, Mongi Harbaoui.
Tout au long de cette semaine, les élus iront à...
Tunisie : Bientôt des projets de lois sur la décentralisation seront soumis à l’ARP
Des projets de loi concernant les collectivités locales et le renforcement de la décentralisation seront soumis, bientôt, à l'Assemblée des représentants du peuple (ARP) et ce "pour consacrer le développement de l'action municipale dans...