Tag: ARP
ARP : Election des bureaux des commissions
La commission de l'Organisation de l'administration, du Développement, de la Digitalisation, de la Gouvernance et de la Lutte contre la corruption, la commission de la Défense, de la Sécurité et des Forces porteuses d'armes,...
Tunisie – ARP : Election du bureau de la Commission de la législation générale
La Commission de la législation générale de l'Assemblée des représentants du peuple a tenu, lundi, au siège du Parlement, sa première réunion qui s'est soldée par l'élection des membres de son bureau.
Ci-dessous la composition...
Suspension de la plénière : Impact budgétaire des amendements fiscaux sur les pensions en débat
La plénière de samedi après-midi consacrée à l’examen des articles supplémentaires proposés par les députés dans le cadre du Projet de loi de Finances 2025 a été suspendue, sur demande de la ministre des...
Tunisie : Des députés revendiquent l’augmentation des budgets de l’éducation et de la santé
Un nombre de députés ont appelé vendredi au Palais du Bardo, à la nécessité d'accorder la priorité aux secteurs de l'éducation et de la santé et de consacrer un budget supplémentaire pour améliorer la...
Tunisie – ARP : L’ajout d’un quatrième point à l’ordre du jour de la plénière voté
L'assemblée des représentants du peuple (ARP)a voté, mardi, lors de la plénière tenue au parlement, pour l'inclusion d'un quatrième point à l'ordre du jour de la plénière, relatif à la demande de convocation du...
ARP : les députés demandent une session urgente sur l’arrestation de Hamdi Ben Salah
Des députés on présenté, mardi matin, au début de la séance plénière qui ouvre la troisième session parlementaire, une motion portant leurs signatures. Dans cette motion, les députés demandent la convocation des ministres de...
Tunisie – ARP : levée de la plénière consacrée à l’amendement de la loi électorale
Le président de l'Assemblée des représentants du peuple, Ibrahim Bouderbala, a annoncé ce vendredi vers 14h00, la levée de la séance plénière consacrée au vote sur le projet de loi amendant la loi électorale.
La...
Publication au JORT du décret-loi sur la relation entre l’ARP et le Conseil des régions et des districts
Le décret-loi n°2024-1 du 13 septembre 2024, portant organisation des relations entre l'Assemblée des Représentants du Peuple (ARP) et le Conseil national des régions et des districts (CNRD) a été publié, vendredi, au Journal...
L’ARP appelle au renforcement des acquis législatifs en faveur de la femme tunisienne
L'Assemblée des représentants du peuple (ARP) a souligné ce mardi la nécessité de poursuivre les efforts pour renforcer les acquis législatifs en faveur des femmes, compte tenu de leur lien étroit avec l'équilibre familial...
ARP : Appel à l’annulation de la peine de prison pour les émetteurs des chèques sans provision
Un certain nombre de députés ont appelé, mardi, à l’annulation de la peine de prison pour les émetteurs des chèques sans provision pour réduire la surpopulation carcérale.
Ils ont ajouté lors d'une séance plénière consacrée...
ARP : Des peines révisées pour les chèques sans provision
L'Assemblée des représentants du peuple (ARP) a examiné, mardi, lors d'une séance plénière tenue au Bardo, en présence de la ministre de la Justice, Leila Jaffel, le projet de loi n° 2024/51 portant amendement...
Nouvelles mesures pour les congés prénatals et de maternité proposées par la ministre Amel Belhaj Moussa
Lors d'une réunion tenue lundi, le bureau de l'Assemblée des représentants du peuple (ARP) a décidé d'inscrire le projet de loi n°56/2024 relatif au congé de maternité et de paternité comme quatrième point à...