Tag: Tribunal Administratif
Tunisie : Le Syndicat des Affaires religieuses saisi en référé le Tribunal administratif
Le Syndicat des Affaires religieuses a saisi, mardi, en référé le Tribunal administratif (TA) pour invalider les listes des pélerins retenues pour la saison 2016.
Selon le Secrétaire général du Syndicat, Abdessalem Atoui, ces listes...
Tunisie : Le nouveau Premier président du TA prête serment devant le président de la République
Le nouveau Premier président du Tribunal administratif (TA), Abdessalem Mehdi Grissia, a prêté serment, mercredi, au Palais de Carthage, devant le président de la République Béji caid Essebsi.
Grissia a prêté serment en tant que...
La FTF informe le Tribunal de Première Instance de Tunis des raisons de l’annulation du recours au comité national...
La fédération Tunisienne de football (FTF) a a indiqué qu'elle a adressé des correspondances au président du Tribunal de Première Instance de Tunis pour l'informer de l'annulation du recours au comité national d'arbitrage sportif...
Tunisie : Le MJS appelle la FTF à respecter la décision judiciaire de suspendre l’AGO
Le ministère de la Jeunesse et des Sports a appelé, jeudi, la Fédération Tunisienne de Football (FTF) à respecter les décisions judiciaires prononcées par le Comité d'arbitrage sportif (CNAS) et le Tribunal administratif (TA)...
FTF : L’Assemblée générale élective se tiendra vendredi, conformément à la volonté des clubs
Hichem Ben Omrane, membre du bureau fédéral sortant de la Fédération Tunisienne de Football, a affirmé jeudi que "l'Assemblée générale élective de la fédération se tiendra à sa date et lieu prévus initialement, à...
FTF-élections : Le Tribunal administratif suspend les travaux de l’AG élective du 18 mars
Le Tribunal administratif (TA) a décidé, mercredi, de suspendre l'Assemblée générale élective de la Fédération Tunisienne de Football (FTF), prévue vendredi 18 mars, en attendant de statuer sur l'affaire principale, a indiqué à l'agence...
FTF-élections : Le Tribunal administratif décide de suspendre l’AG élective du 18 mars
Le Tribunal administratif a décidé, mercredi, de suspendre l'Assemblée générale élective de la Fédération Tunisienne de Football, prévue vendredi 18 mars, apprend l'agence TAP auprès de Mohamed Faouzi Ben Hammed, premier président du tribunal.
Le...
FTF-élections : Le tribunal administratif reporte à mercredi l’examen du recours formulé par Grombalia sport
Le tribunal administratif a reporté à mercredi, sa décision du recours formulé par le club de Grombalia sport concernant la suspension de l'assemblée générale élective de la fédérationtunisienne de football, prévue vendredi 18 mars...
Tunisie – Justice : Les magistrats de plus en plus décrédibilisés
L’Instance provisoire de l’ordre judiciaire, qui remplace l’ancien Conseil supérieur de la magistrature du temps de Ben Ali, a créé, ces jours-ci, l’évènement en frappant fort, même très fort, contre toute attente. Cette instance...
Tunisie : L’UE proroge le gel des avoirs de l’ancien président Ben Ali et de ses proches
Le Conseil de l'Union européenne a prorogé, jeudi, jusqu'au 31 janvier 2017, le gel des avoirs de 48 personnes (y compris l'ancien président Ben Ali) « jugées responsables de détournement de fonds publics en...
Portabilité des numéros de téléphonie fixe : Le Tribunal Administratif rejette la demande de report de Tunisie Télécom
Le Tribunal administratif se prononce sur le dossier de sursis à exécution du service de portabilité des numéros de téléphonie fixe en faveur de la concurrence et du consommateur
Suite aux recours intentés par Tunisie...
Elimination du Real Madrid de la coupe : Le Tribunal administratif du sport rejette le recours du club
Le Tribunal administratif du Sport (TAD) a rejeté vendredi le recours présenté par le Real Madrid contre la décision de la Fédération espagnole de football de l'exclure de la Coupe d'Espagne 2015-2016 pour avoir...