Tag: mandat dépôt
Mandats de dépôt contre deux dirigeants d’Ennahdha
Après le président du mouvement Ennahdha, Rached Ghannouchi, le juge d’instruction au bureau 33 au Tribunal de première instance de Tunis a émis deux nouveaux mandats de dépôt contre deux dirigeants d'Ennahdha, en l'occurrence...
Tunisie : Emission d’un mandat de dépôt contre Ghannouchi
Tôt dans la matinée de ce jeudi 20 avril 2023, le premier juge d’instruction du bureau 33 auprès du Tribunal de première instance de Tunis a émis un mandat de dépôt à l’encontre du...
Le Kef : Emission d’un mandat de dépôt contre un receveur des finances
En rapport avec l'affaire du propriétaire de points de vente et de distribution de boissons alcoolisées, soupçonné de blanchiment d'argent, un mandat de dépôt a été émis contre le receveur des finances au Kef.
Rappelons...
Mandat de dépôt contre le SG du bureau d’Ennahdha à Béja
Deux mandats de dépôt ont été émis contre le secrétaire général régional du mouvement Ennahdha à Béja et un membre du même bureau, dans une affaire de suspicion de complot contre la sûreté de...
Mandat de dépôt contre Sahbi Amri
Un mandat de dépôt a été émis contre le blogueur Sahbi Amri, ce mercredi 22 mars 2023, par le juge d'instruction auprès du pôle judiciaire antiterroriste.
Amri est soupçonné d’avoir dévoilé l'identité d'un "agent d’infiltration",...
Affaire de complot : 12 mandats de recherche
12 mandats de recherche dont la majorité appartient au mouvement Ennahdha et ce, sur fond de l'affaire de complot contre la sûreté de l'Etat, ont été émis par le ministère public auprès du Pôle...
Mandat de dépôt contre Hattab Ben Othman
Un mandat de dépôt a été émis contre le secrétaire général du Syndicat des agents et cadres judiciaires, Hattab Ben Othman, par la Chambre d'accusation spécialisée dans les affaires de terrorisme auprès de la...
Affaire Ben Salem : Un mandat de dépôt contre un colonel retraité de la Douane
Un mandat de dépôt a été émis contre l’ancien ministre de l’Agriculture, Mohamed Ben Salem et un colonel à la douane à la retraite par le juge d’instruction.
Notons que, Mohamed Ben Salem a été...
Nouveau mandat de dépôt contre Hattab Ben Othmen
Le juge d'instruction au Tribunal de première instance de Monastir a émis un mandat de dépôt contre le secrétaire général du Syndicat des agents et cadres judiciaires, Hattab Ben Othmen et le trésorier du...
Emission d’un mandat de dépôt contre Chaïma Aïssa
L'activiste et membre du Front du Salut, Chaïma Aïssa, a été auditionnée samedi 25 février 2023 par le juge d’instruction au Pôle judiciaire de lutte contre le terrorisme.
Un mandat de dépôt a été émis...
Mandat de dépôt contre Faouzi Kammoun
Un mandat de dépôt contre Faouzi Kammoun, ancien directeur du bureau du président du Mouvement Ennahdha, Rached Ghannouchi, a été émis par le juge d'instruction du Pôle judiciaire financier.
Notons que le ministère public du...
Mandat de dépôt contre Hattab Ben Othman
Un mandat de dépôt a été émis, vendredi 24 février 2023, contre le secrétaire général du Syndicat des agents et des cadres judiciaires, Hattab Ben Othman, pour des accusations de falsification et d’usage de...