Tag: Mandat de dépôt
Sousse : mandats de dépôt pour un artiste accusé de violence et de vol
Selon les informations de Mosaique FM, le juge d'instruction du tribunal de première instance de Sousse a délivré hier, jeudi 2 mai 2024, deux mandats de dépôt à l'encontre d'un artiste de la région.
Le...
Affaire de corruption : mandat de dépôt pour le chauffeur d’un homme d’affaires
Un chauffeur privé, au service d'un homme d'affaires éminent, se retrouve au centre d'une affaire judiciaire.
En effet, le juge d'instruction du tribunal de première instance d'Ariana a émis un mandat de dépôt à son...
Mandat de dépôt contre un avocat pour escroquerie et falsification
Un avocat a été placé en détention par le juge d'instruction du tribunal de première instance de Tunis, ce lundi, pour des accusations de fraude, de vente de biens qu'il ne possède pas et...
Mandat de dépôt pour Meriem Sassi
La dirigeante du parti Al Dostouri, Meriem Sassi, a été placée en détention provisoire par le parquet du tribunal de première instance de Tunis. Cette décision fait suite à la fin de sa garde...
Mandat de dépôt pour un ancien ministre de l’Industrie en Tunisie
Le porte-parole du tribunal de première instance de Bizerte a confirmé que le juge d'instruction de ce tribunal a délivré un mandat de dépôt à l'encontre d'un ancien ministre de l'Industrie dans le cadre...
Mandat de dépôt émis pour un homme d’affaires du secteur pétrolier
Des agents de l'Unité Nationale de Recherche sur les Crimes Financiers Complexes à El Gorjani ont émis un mandat de dépôt à l'encontre d'un homme d'affaires et intermédiaire international actif dans le secteur pétrolier.
Selon...
Mandat de dépôt pour l’ancienne maire d’Hergla
Le juge d'instruction du tribunal de première instance de Sousse 2 a émis un mandat de dépôt à l'encontre de l'ancienne maire de la municipalité d'Hergla pour des accusations liées à l'attribution de contrats...
Nouveau mandat de dépôt pour Maher Chaabane
Mosaïque FM a appris que le juge d'instruction de la Cour de première instance de Tunis a émis un mandat de dépôt à l'encontre de l'homme d'affaires Maher Chaabane.
Selon les informations disponibles, Maher Chaabane...
Mandat de dépôt émis contre l’épouse d’un ex-candidat à la présidentielle
Mosaïque FM a appris que le Parquet près le Tribunal de première instance de Tunis a émis un mandat de dépôt à l'encontre de l'épouse d'un ancien candidat à la présidentielle, suite à un...
Mandat de dépôt pour Nourredine Bhiri après son audition
Suite à son interrogatoire aujourd'hui, le juge d'instruction du pôle judiciaire de lutte contre le terrorisme a émis un mandat de dépôt à l'encontre de Nourredine Bhiri, un cadre du mouvement Ennahdha et ancien...
Mandat de dépôt émis contre Mariem Dabbagh malgré une demande de retrait de plainte
La procureure du tribunal de première instance de Tunis a émis un mandat de dépôt à l'encontre de "l'Instagrammeuse" Mariem Dabbagh, malgré la demande de la plaignante, l'Instagrammeuse Hanen Al-Ach, de retirer la plainte...
Mandat de dépôt émis à l’encontre de l’homme d’affaires Habib Houas pour des accusations de blanchiment d’argent
Habib Houas, homme d'affaires, a été placé en détention par le juge d'instruction du pôle financier pour des accusations de blanchiment d'argent en exploitant les aspects de son activité professionnelle et sociale, ainsi que...