Tag: Justice
Tunisie : Report de l’examen de l’affaire « Cactus Prod »
Le tribunal de première instance de Tunis a décidé lundi de reporter au 17 décembre 2015, l'examen de l'affaire « Cactus Prod » et de lever l'interdiction de voyage frappant les accusés dans cette...
Attentat à Paris : Un Tunisien expulsé d’Italie pour avoir félicité les terroristes
«Les Français ont tué notre peuple. Je suis d’accord avec ceux qui ont tué des Français. Vous continuez à tuer en Syrie et en Palestine. Nous continuons en France et en Europe», s'est félicité...
Tunisie : L’ONET rend hommage au « martyr de l’enfance tunisienne » Mabrouk Soltani
Des dirigeants de l'Organisation nationale de l'enfance tunisienne ont rendu visite, samedi, à la famille du martyr Mabrouk Soltani, dans la délégation de Jelma (gouvernorat de Sidi Bouzid).
Cette visite qui coincide avec la...
Tunisie : Arrestation de cinq personnes en lien avec l’assassinat du jeune berger
Cinq personnes en lien avec l'assassinat du jeune berger Mabrouk Soltani à Sidi Bouzid ont été arrêtées, a indiqué samedi le ministère de l'intérieur.
Les personnes interpellées ont été déférées à la direction en charge...
Tunisie : Poursuites judiciaires sur fond de la diffusion d’images du berger décapité
Les poursuites judiciaires ordonnées contre les responsables de la diffusion des images du jeune berger décapité, Mabrouk Soltani sont, en réalité, un moyen pour tirer au clair toute la vérité sur les circonstances de...
Tunisie : La Commission des compromis se réunit à nouveaux pour trancher les désaccords
La Commission des compromis a repris vendredi ses travaux pour trancher les désaccords sur le projet de loi relatif à la Cour constitutionnelle.
Les députés discuteront des propositions d'amendements du reste des articles. Ainsi...
Tunisie : L’Ordre des avocats attaché aux principes d’indépendance et d’impartialité de la future cour constitutionnelle
L'Ordre national des avocats (ONA) a affirmé la nécessité d'instaurer une cour constitutionnelle respectant les principes d'indépendance et d'impartialité, a assuré jeudi le secrétaire général de cette organisation, Boubaker Thabti.
Thabti a indiqué dans une...
Tunisie : La démarche empruntée dans l’adoption des lois régissant le pouvoir judiciaire critiquée
L'Instance provisoire de l'ordre judiciaire considère que la démarche empruntée dans l'adoption des lois régissant le pouvoir judiciaire ressemble à un grave désaveu des engagements pris concernant l'instauration de l'Etat de droit.
C'est une violation...
Raid à Saint-Denis : Le corps Abdelhamid Abaaoud «formellement identifié»
Selon un communiqué officiel du ministère de la Justice française, Abdelhamid Abaaoud vient d'être formellement identifié, "après comparaison de traces papillaires (des empreintes digitales, ndlr), comme ayant été tué au cours de l'assaut mené...
Tunisie : Création d’une coordination pour la justice transitionnelle à Béja
Une coordination pour la justice transitionnelle vient d'être créée à Béja, a annoncé, mercredi, le directeur de l'Institut tunisien pour la démocratie et le développement (ITDD), Ilyes Ezzine. Composée de 20 associations, la coordination...
Tunisie : Poursuites judiciaires sur fond de la diffusion d’images du jeune berger décapité
Le ministère de la Justice a indiqué, mercredi, que les poursuites judiciaires ordonnées sur fond de la diffusion d' « images choquantes et attentatoires à la dignité humaine » du jeune berger, décapité par...
Assassinat de l’inspecteur de police Mohamed Sboui : Les peines prononcées
Le Tribunal de première instance de Tunis a, tard dans la soirée de mardi, rendu son jugement dans l'affaire de l'assassinat, en 2013, de l'inspecteur de police, Mohamed Sboui.
Selon une source autorisée du...