Tag: Infractions
Contrôle économique : Plus de huit mille infractions, du 1er janvier à fin décembre 2023, à Tunis
Plus de huit mille (8211) infractions ont été relevées, du 1er janvier à fin décembre 2023, par les équipes de contrôle économique, relevant de la direction régionale du commerce de Tunis.
Ces infractions ont été,...
Siliana : 471 infractions relevées durant les mois d’avril- mai 2023
Les services de contrôle économique relevant de la direction régionale du commerce à Siliana ont relevé 471 infractions à l’issue de 5173 visites d’inspection dans les différentes délégations du gouvernorat durant les mois d’avril...
Monastir : 65 infractions relatives à l’hygiène relevées depuis le début du Ramadan
Au cours des 20 premiers jours du mois de Ramadan, 65 infractions relatives à la sécurité alimentaire ont été relevées à l'issue de 134 visites de terrain effectuées par les équipes de contrôle relevant...
Zaghouan : 150 infractions relevées depuis début Ramadan
Les brigades de contrôle économique relevant de la direction du commerce à Zaghouan ont relevé 150 infractions suite à 786 visites d'inspection menées depuis le début du mois de Ramadan.
Sofiène Zid, directeur régional du...
Tozeur : 73 infractions relevées au cours de la première quinzaine de février
Les équipes de contrôle économique à la direction régionale du commerce à Tozeur ont relevé 73 infractions, durant la première quinzaine de février 2023.
Cependant, 121 contraventions ont été enregistrées au mois de janvier, q...
Gafsa : 26 infractions liées à l’hygiène relevées depuis début janvier
Les équipes de contrôle relevant de l'Instance nationale de la sécurité sanitaire des produits alimentaires (INSSPA) à Gafsa, sont parvenues à relever 26 infractions à l'issue de 76 visites d'inspection effectuées durant la première...
Tunisie : Cinq organisations réclament le retrait du décret-loi n°2022-54
Cinq organisations ont réclamé le retrait du décret-loi n°2022-54 relatif à la lutte contre les infractions se rapportant aux systèmes d'information et de communication qui, selon elles, est diamétralement opposé aux objectifs de la...
Plus de 460 infractions économiques relevées à Siliana
Les équipes de contrôle économique relevant de la direction régionale du commerce à Siliana a relevé 462 infractions économiques à l'issue de 7 470 visites d'inspection effectuées du 1er juin au 31 août 2022.
Durant...
Aid Al-Idha : 204 infractions relevées et 75 décisions de fermetures de locaux commerciaux au grand Tunis
Les services de contrôle économique relevant de la direction régional du commerce et du développement des exportations de Tunis ont relevé pendant les opérations de contrôle effectuées pendant la première semaine de juillet durant...
Siliana : 134 infractions relevées lors des 10 premiers jours de Ramadan
Les services de contrôle économique relevant de la direction régionale du commerce à Siliana ont relevé 134 infractions durant les dix premiers jours du mois de Ramadan à l'issue de 1191 visites d'inspection.
Ces infractions...
Kasserine : 292 infractions économiques relevées durant décembre 2021
Les services du contrôle économique relevant de la direction régionale du commerce à Kasserine ont relevé durant le mois de décembre 2021, 292 infractions économiques à l'issue de 3066 visites d’inspection.
Les infractions concernent notamment...
Kasserine : 34 infractions à l’issue de 400 visites d’inspection
Les équipes de contrôle économique relevant du gouvernorat de Kasserine ont relevé 34 infractions économiques à l'issue de 400 visites d'inspection effectuées dans le cadre des préparatifs des fêtes de fin d'année 2021.
Les visites...