Tag: CSM

Tunisie : Rafia Naouar, candidate du CSM au poste de premier président de la Cour d’appel de Tunis

Le Conseil Supérieur de la Magistrature (CSM) a décidé vendredi de présenter la candidature du juge Rafia Naouar au poste de président de la Cour d'appel de Tunis et de la soumettre à l'approbation...

Tunisie : Les deux nouveaux membres du CSM prêtent serment

Le président de la République, Béji Caïd Essebsi, a présidé, lundi, au Palais de Carthage, la cérémonie de prestation de serment des deux nouveaux membres du Conseil supérieur de la Magistrature (les plus anciens...

Tunisie : L’ISIE publie les listes préliminaires des électeurs pour les élections du CSM

L’Instance Supérieure Indépendante pour les Elections (ISIE) a indiqué avoir mis à la disposition du public, sur son site internet www.isie.tn, depuis lundi 11 mars et jusqu’au 15 du même mois, les listes préliminaires...

Tunisie : Youssef Bouzakher nouveau président provisoire du CSM (Imed Khaskhoussi)

Le juge Youssef Bouzakher vient d'être élu nouveau président provisoire du Conseil supérieur de la magistrature (CSM), a déclaré jeudi le porte parole du conseil Imed Khaskhoussi. L'élection s'est déroulée lors de l'assemblée plénière du...

Tunisie : L’AMT demande de publier les critères de nomination pour le poste de 1er président de la Cour de...

L’Association des magistrats tunisiens a demandé, vendredi, au conseil de l’Ordre judiciaire de proroger les délais de dépôt des candidatures pour le poste de premier président de la Cour de cassation et de publier...

Tunisie : Le Conseil de l’Ordre judiciaire examine la vacance du poste de Premier président de la Cour de cassation

Le Conseil de l’Ordre judiciaire s'est réuni, mardi, et a examiné la vacance du poste de Premier président de la Cour de cassation. L’actuel Premier président de la Cour de cassation a atteint l’âge de...

Tunisie : L’AMT réclame l’ouverture des candidatures pour le poste de premier président de la Cour de cassation

L’Association des magistrats tunisiens a demandé au conseil de l’Ordre judiciaire d’ouvrir, au plus vite, les candidatures pour le poste de premier président de la Cour de cassation et de permettre aux magistrats de...

Ouverture prochaine des candidatures pour combler la vacance au sein des chambres pénales spécialisées en justice transitionnelle (CSM)

Imed Khaskhoussi, membre du Conseil supérieur de la Magistrature, a annoncé l’ouverture prochaine des candidatures pour combler la vacance au sein des chambres pénales spécialisées en justice transitionnelle. Joint, mercredi, par l’Agence TAP, Khaskhoussi a...

Tunisie : Appel à la promulgation du règlement intérieur du CSM

Les participants à une conférence sur le thème "Conseil supérieur de la Magistrature: Une année après sa mise en place", ont appelé à l'accélération de la promulgation du règlement intérieur du CSM et à...

Tunisie : Les magistrats protestent contre la politique d’exclusion du CSM

Les magistrats ont observé jeudi un mouvement de protestation devant la Cour de cassation de Tunis, en signe de protestation contre la politique d'exclusion et de empruntée par le Conseil supérieur de la magistrature...