Tag: commission
Tunisie : Le conseil des universités charge une commission de suivre le déroulement des examens
Le conseil des universités a chargé une commission composée d'enseignants universitaires de suivre le déroulement des examens afin d'éviter une année blanche, a déclaré, mardi à l’agence TAP, le chef de cabinet du ministre...
Coupe du monde 2018 : la FIFA désigne 13 arbitres assistants vidéo pour le rendez-vous russe
La commission des arbitres de la Fédération internationale de football (FIFA) a sélectionné 13 arbitres pour s'occuper de l'assistance vidéo (VAR) lors de la Coupe du monde cet été en Russie, a annoncé lundi...
Tunisie – ARP : La commission des compromis examine les derniers articles du projet Code des collectivités locales
Réunie jeudi, la commission des compromis à l'Assemblée des représentants du peuple (ARP) a statué sur l'article litigieux n° 6 du projet de loi organique relatif au Code des collectivités locales qui concerne l'exercice...
Tunisie – ARP : Adoption en commission des trois premiers articles du projet de loi sur la déclaration de...
La commission parlementaire de la législation générale a adopté, mercredi, à la majorité des voix, les trois premiers articles du projet de loi n°2017-89 relatif à la déclaration de patrimoine, à la lutte contre...
Tunisie : La commission pour l’Egalité homme-femme présentera son rapport
La commission pour l'Egalité homme-femme en matière d'héritage présentera son rapport en février prochain, a affirmé, vendredi à Tunis, la présidente de cette commission, Bochra Belhaj Hmida.
S'exprimant lors d'une conférence organisée par le Centre...
Gestion des médicaments : création d’une commission conjointe entre les ministères de la Santé et du Commerce
Une commission conjointe entre les ministères de la Santé et du commerce qui a pour objectif d'examiner les politiques de gestion des médicaments et de développer le secteur, vient d'être créée, lors d'une séance...
Tunisie – ARP : Report de l’examen en commission de la section relative à la démocratie participative dans le Code...
La commission de l'organisation de l'administration et des affaires des forces porteuses d'armes a reporté mercredi l'examen de la section relative à la démocratie participative dans le Code des collectivités locales (de l'article 28...
Tunisie – ARP : Mohamed Trabelsi auditionné sur le projet de loi portant création du conseil du dialogue social
La commission de la Santé et des Affaires Sociales à l'Assemblée des Représentants du Peuple (ARP) a auditionné, jeudi, le ministre des Affaires sociales, Mohamed Trabelsi au sujet du projet de loi portant création...
Jeux Olympiques-2020 : L’ACNOA crée une commission de coordination
L'Association des Comités nationaux olympiques d'Afrique (ACNOA) a décidé de mettre en place une commission chargée de suivre à l’échelle africaine, la préparation et la participation de l'Afrique aux Jeux Olympiques de Tokyo, prévus...
Tunisie – Projet de plan de développement : Le volet régional accapare l’attention des députés de l’ARP
Le volet régional a accaparé l’attention des députés de l’Assemblée des représentants du peuple (ARP) lors de l’examen, mardi, en plénière du plan de développement 2016/2020.
Les députés ont critiqué l’absence de projets de développement...
Tunisie – ARP : Le projet de loi sur l’instance de la bonne gouvernance et de la lutte contre la...
La Commission de l'organisation de l'administration et des affaires des forces armées à l'Assemblée des représentants du peuple (ARP) a entamé, mardi, l’examen du projet de loi organique relatif à l'Instance de la bonne...
Tunisie : Composition du bureau de la commission d’enquête sur les réseaux d’envoi des jeunes vers les zones de conflit
Réunis jeudi après-midi, les membres de la commission d’enquête sur les réseaux d’envoi des jeunes vers les zones de conflit ont convenu sur la composition du bureau de la commission.
A l’issue de cette réunion,...