Tag: Assemblée des Représentants du Peuple
Tunisie : Mesures pour sécuriser les élections municipales et la saison touristique
Le ministre de l’Intérieur Lotfi Braham a souligné la détermination de son département à mener à bien les élections municipales, prévues le 6 mai prochain, à bien se préparer pour la fête des forces...
Tunisie : Onze associations et organisations contre le vote de prolongation ou non du mandat de l’IVD
Onze associations et organisations se sont prononcées, lundi, contre le vote en plénière de la décision de prolongation ou non du mandat d’activité de l’Instance " Vérité et Dignité " (IVD).
" Le vote en...
Tunisie : Dépôt à partir de lundi des propositions d’amendement du projet du Code des collectivités locales
Le dépôt des propositions d’ajout et d’amendement du projet de loi organique du Code des collectivités locales ont débuté ce lundi conformément aux dispositions de l’article 121 du Règlement intérieur du parlement.
L’opération de dépôt...
Tunisie : Ennaceur appelle à un nouveau contrat social pour faire valoir l’intérêt national
Le président de l'Assemblée des représentants du peuple (ARP), Mohamed Ennaceur, a appelé, samedi, toutes les parties (députés, partis politiques, société civile) à adopter un nouveau contrat social afin de faire valoir l'intérêt national...
Tunisie – ULP : Les députés du parti menacent de démissionner (Tarek Fetiti)
Huit sur onze députés du bloc parlementaire de l'Union Patriotique Libre (UPL) ont menacé de démissionner du parti à cause de la "détérioration du climat" au sein de cette formation politique dirigée par Slim...
Tunisie : Le projet du Code des collectivités locales sera examiné en plénière
" Le projet du Code des collectivités locales sera examiné en plénière à partir du 26 mars 2018 ", a annoncé jeudi, Hsouna Nasfi, membre du bureau de l’Assemblée des représentants du peuple (ARP).
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Tunisie : “La décision de prolongation ou non du mandat de l’IVD sera votée ultérieurement
" La décision de prolongation ou non du mandat de l’Instance " Vérité et Dignité " (IVD) sera votée ultérieurement en plénière ", a annoncé jeudi, Hsouna Nasfi, membre du bureau de l’Assemblée des...
Tunisie : L’ARP examinera jeudi la demande de prolongation du mandat de l’IVD
L'Assemblée des Représentants du Peuple (ARD) examinera jeudi la demande de l'Instance Vérité et Dignité (IVD) de prolonger sa mission d'une année, conformément aux dispositions de l'article 18 de la loi sur la justice...
Tunisie : Les présidents des groupes parlementaires échouent à aboutir à un consensus autour des membres de la Cour constitutionnelle
Les présidents des groupes parlementaires ont échoué mercredi à aboutir à un consensus autour des membres de la Cour constitutionnelle et décidé de statuer sur cette question en plénière de l’Assemblée des représentants du...
Tunisie : Béji Caïd Essebsi décide de prolonger l’état d’urgence
L’état d’urgence sera prolongé de 7 mois à partir du 12 mars 2018, sur l’ensemble du territoire.
Décidée mardi par le président de la République Béji Caïd Essebsi lors de la réunion du Conseil de...
Tunisie – ARP : Conseil de l’instance de la bonne gouvernance et de lutte contre la corruption
La commission électorale ad hoc au sein de l'Assemblée des Représentants du Peuple (ARP) a entamé le dépouillement des dossiers de candidature au conseil de l'instance de bonne gouvernance et de lutte contre la...
Tunisie – Code des collectivités locales : Les propositions d’amendement présentées à partir de ce lundi (Jbira)
Le projet de loi organique relatif au Code de collectivités locales a été publié ce lundi sur le site de l’Assemblée des représentants du peuple.
Les propositions d’amendement concernant ce projet de loi peuvent être...