Tag: Assemblée des Représentants du Peuple
Tunisie – ARP : Une trentaine de projets de loi devront être adoptés avant les vacances parlementaires
L'Assemblée des représentants du peuple (ARP) est appelée à adopter une trentaine de projets de loi avant les vacances parlementaires fin juillet, a déclaré Noureddine Bhiri, président du groupe parlementaire du mouvement Ennahdha.
La possibilité...
Ahmed Seddik : L’initiative du front populaire pour une réconciliation économique
Le président du groupe parlementaire du front populaire à l’Assemblée des représentants du peuple (ARP) Ahmed Seddik, a indiqué que le groupe parlementaire a déposé, vendredi, au bureau de l’ARP un projet de loi...
Tunisie : L’ARP adopte les projets de lois relatifs à la prolongation de la durée d’exploitation des concessions Baguel et...
L’Assemblée des Représentants du Peuple (ARP) a adopté, jeudi, en plénière les projets de lois n° 50 et 60 de l’année 2016, permettant à la société française Perenco, de prolonger la durée d’exploitation des...
Tunisie : L’ARP entamen l’examen de la prolongation des concessions Bagel et Franing
L’Assemblée des Représentants du Peuple (ARP) a entamé l’examen des projets de lois relatifs à la prolongation du permis Médenine duquel est issue la concession Franig et le permis douz duquel est issue la...
Tunisie : L’ARP adopte la loi relative à l’expropriation pour cause d’utilité publique
L'Assemblée des Représentants du Peuple a adopté, jeudi, en plénière, le projet de loi relatif à l’expropriation pour cause d’utilité publique, avec 95 voix pour, 11 abstentions et sans opposition.
Le projet de loi a...
Tunisie : Divergence des points de vue des députés sur le projet de loi relatif à l’expropriation pour cause d’utilité...
Un nombre de députés de l’Assemblée des représentants du peuple (ARP), ont affirmé, mercredi, que la concrétisation du projet de loi relatif à l'expropriation pour cause d’utilité publique dans sa version actuelle renforcera l’hégémonie...
Tunisie : Lors de son audition à l’ARP, la ministre de la Culture annonce le démarrage demain du projet “les...
Au cours de son audition lors d'une séance plénière tenue, mercredi, à l'Assemblée des représentants du peuple (ARP), la ministre de la Culture et de la Sauvegarde du patrimoine, Sonia M'barek, a annoncé le...
Tunisie : L’ARP offre un repas d’Iftar aux enfants sans soutien familial
Un repas d'Iftar (rupture du jeûne) a été offert, mardi, par l'Assemblée des Représentants du Peuple (ARP) au profit des enfants du centre d'encadrement social des enfants sans soutien familial de Tunis.
Ont pris part...
Tunisie : Des députés de l’opposition déposent un recours contre la loi sur les banques
Un nombre de députés de l'opposition ont déposé, auprès de l’instance provisoire chargée du contrôle de la constitutionnalité des lois, un recours contre la loi sur les banques et les établissements financiers, adoptée le...
Tunisie – Politique : Réunion du bureau de l’APR
Les deux assemblées plénières, prévues mardi 21 et mercredi 22 juin portant sur un dialogue avec les ministres de l'intérieur et de la justice et l'examen de certains projets de loi, ont fait l'objet...
Tunisie : L’ARP se réunira mardi et mercredi prochains en plénières
L’Assemblée des représentants du peuple (ARP) se réunira mardi et mercredi prochains en plénières à partir de 09H00.
A l’ordre du jour de ces deux plénières figurent l’audition du ministre de la justice Omar Mansour...
Tunisie – ARP : Levée de la séance plénière sans adoption de loi
La séance plénière consacrée à l'adoption des articles et demandes d'ajustement du projet de loi sur les élections et les référendums a été levée mercredi après-midi sans l'adoption du projet de loi.
Les divergences tout...