Tag: ARP
Tunisie : Démarrage début 2018 de la réforme des systèmes de sécurité sociale
Auditionné jeudi par la commission de la santé et des affaires sociales au sein de l'Assemblée des Représentants du Peuple (ARP), le ministre des Affaires sociales, Mohamed Trabelsi a indiqué que la réforme des...
Tunisie – ARP : Séances plénières mardi et mercredi prochains
Réuni jeudi, le bureau de l'Assemblée des représentants du peuple a décidé de tenir deux séances plénières mardi et mercredi prochains consacrées à l'adoption de deux projets de loi relatifs à la dénonciation de...
Tunisie : De nouveaux projets de textes législatifs et réglementaires en cours pour plus de flexibilité
Le directeur général de l'Organisme tunisien des droits d'auteurs et des droits voisins (OTDAV) Youssef Ben Brahim a souligné qu'un projet de loi portant sur la forme juridique que prendra la Cité de la...
Bawsala plaide pour une coordination plus étroite entre l’ARP et le gouvernement
La présidente de l’Organisation Bawsala, Chaïma Bouhlel, a plaidé, mardi, pour une coordination plus étroite entre l’Assemblée des représentants du peuple (ARP) et le gouvernement, aux fins de conférer l’efficacité requise aux travaux du...
Tunisie – ARP : Report des deux séances plénières du 14 et 15 février à la demande du gouvernement
L'Assemblée des représentants du peuple (ARP) a annoncé lundi après-midi, le report des deux séances plénières programmées pour les 14 et 15 février.
Ce report, indique un communiqué du parlement, est décidé à la demande...
Tunisie : Deux plénières de l’ARP, mardi et mercredi prochains
L'Assemblée des représentants du peuple (ARP) tiendra, mardi et mercredi prochains, deux plénières.
Les deux plénières doivent plancher sur :
- L'examen de deux questions orales adressées au ministre de la fonction publique et de la...
Tunisie – ARP : La loi sur l’obligation d’accès à la formation professionnelle initiale approuvée en commission
La commission de la jeunesse, des affaires culturelles, de l’éducation et de la recherche scientifique au sein de l’Assemblée des Représentants du Peuple (ARP) a approuvé, mercredi, le projet de loi relatif à l'obligation...
Tunisie – ARP : Plénières sur le projet de loi relatif à la dénonciation de la corruption
Le bureau de l’Assemblée des représentants du peuple, réuni, jeudi, a décidé la tenue de deux séances plénières les mardi et mercredi prochains consacrées au projet de loi sur la dénonciation de la corruption...
Tunisie : Le projet de loi sur la responsabilité médicale sera soumis à l’ARP
Le projet de loi sur la responsabilité médicale est prêt est sera soumis à l'Assemblée des Représentants du Peuple dans moins de deux mois, a affirmé, jeudi, la directrice générale de la santé au...
Tunisie – ARP : La commission de la législation générale poursuit l’examen du projet de loi sur les stupéfiants
La commission de la législation générale de l’Assemblée des représentants du peuple a poursuivi, mardi, l’examen du projet de loi relatif aux stupéfiants.
Le projet en question prévoit l'abrogation de la loi n°1992-52 du 18...
Tunisie : Examen du projet de loi sur la dénonciation de la corruption et la protection de ses dénonciateurs
Le projet de loi sur la dénonciation de la corruption et la protection des dénonciateurs sera examiné, à partir de la semaine prochaine, en plénière de l’Assemblée des représentants du peuple (ARP).
La Commission des...