Tag: tunisie assemblée
Coopération : La Tunisie et le MERCOSUR liés par un traité commercial
L'Assemblée des représentants du peuple (ARP) a adopté, mardi 20 octobre, par 134 voix, la convention-cadre de la coopération commerciale et économique conclue entre la Tunisie et le Groupe du Marché commun de l'Amérique...
Tunisie : Adoption du projet de loi relatif à l’approbation de la convention de Rotterdam
L'Assemblée des Représentants du Peuple (ARP) a adopté, mardi, le projet de la Loi organique n° 36-2015, relative à l'approbation de la convention Rotterdam, sur "la procédure de consentement préalable en connaissance de cause,...
Tunisie – ARP : Les députés soulèvent des difficultés logistiques et matérielles
La séance d'ouverture de la deuxième session parlementaire(2015/2016) qui s'est tenue mardi, a permis de soulever des questions d'ordre national et arabe.
Les interventions, sur fond de tensions et d'échange d'accusations, se sont articulées autour...
Tunisie : Mohamed Ennaceur appelle à faire prévaloir l’intérêt général sur les intérêts particuliers
C'est à l'Assemblée des représentants du peuple (ARP) qu'incombe aujourd'hui la responsabilité d'être à la hauteur de ce moment historique que vit le pays en veillant à instaurer la culture de l'entreprise et à...
Tunisie : Les députés de l’UPL décident de suspendre leur soutien à la coalition au pouvoir
Les députés de l'Union patriotique libre (UPL) à l'Assemblée des Représentants du peuple (ARP) ont décidé de « suspendre leur soutien à la coalition au pouvoir », se disant « non concernés par la...
Tunisie : Al-Bawsala dément avoir été empêchée de suivre les travaux de l’ARP
Al-Bawsala n'a pas été empêchée de suivre les travaux de l'Assemblée des Représentants du peuple, a déclaré, mardi, la présidente de l'Association, Ons Ben Abdelkarim.
Elle a, dans une déclaration à l'Agence TAP, indiqué...
Tunisie : Les groupes parlementaires se penchent sur l’inauguration de la session parlementaire
Une réunion des présidents des groupes parlementaires s'est tenue mardi au Bardo précédant l'ouverture solennelle de la nouvelle session ordinaire de l'Assemblée.
La réunion des présidents des groupes parlementaires a porté sur les procédures organisationnelles...
Tunisie – ARP : Examen en plénière du projet de loi organique sur le CSM
L'Assemblée des représentants du peuple (ARP) examinera, demain mardi, en plénière, le projet de loi organique portant création du Conseil supérieur de la magistrature (CSM).
Selon le président de l'ARP, Mohamed Ennaceur, le bureau...
Tunisie – ARP : Report de l’examen du projet de loi sur le CSM
L'examen du projet de loi organique portant création du Conseil supérieur de la magistrature (CSM), initialement prévu, mardi, à l'ouverture de la plénière inaugurale de la 2e session parlementaire de l'Assemblée des Représentants du...
Tunisie : La loi relative aux passeports et aux documents de voyage approuvée en commission
La commission des droits et des libertés à l'Assemblée des représentants du peuple (ARP) a approuvé lundi le projet de loi amendant et complétant la loi n°1975-40 du 14 mai 1975, relatif aux passeports...
Tunisie – ARP : La commission des finances entamera mercredi la discussion du projet de LF 2016
Le président de la commission des finances, de la planification et du développement relevant de l'Assemblée des représentants du peuple (ARP) Mongi Rahoui, a souligné, samedi, que les discussions sur le projet de loi...
Tunisie – ARP : 43 projets de loi adoptés au cours de la 1ère session parlementaire
Quelque 43 projets de loi ont été adoptés au cours de la première session parlementaire ordinaire et de la session extraordinaire.
Selon un communiqué rendu public à l'issue d'une séance de travail, mardi, entre...