Tag: tribunal militaire
Sfax : Report au 15 avril 2013 de l’examen de l’affaire du martyr
Le tribunal militaire permanent de Sfax a décidé, lundi, le report de l'examen de l'affaire du martyr de Sfax, Amor Haddad, et des deux blessés de Sfax et de Kerkennah, Nejib Khecharem et Makram...
Tunisie : Report de l’examen de l’affaire du martyr de Sfax
Le tribunal militaire permanent de Sfax a décidé, lundi, le report de l'examen de l'affaire du martyr de Sfax, Amor Haddad, et des deux blessés de Sfax et Kerkennah, Nejib Khecharem et Makram Bouassida,...
Report de l’examen de l’affaire de Hatem Mouafaq
Le tribunal militaire permanent de première instance a décidé, mardi, le report au 19 mars prochain, de l'examen de l'affaire de l'assassinat de l'officier de police Hatem Mouafaq.
Selon l'avocat de la victime Slaheddine Ben...
Tunisie : Verdict dans l’affaire des martyrs et des blessés de Dégache
Le tribunal militaire permanent de Sfax a prononcé, lundi soir, son verdict dans l'affaire des martyrs et des blessés de la révolution de Dégache (Tozeur).
Le lieutenant de la garde nationale, Taieb Amimi, accusé...
Tunisie : Report à fin février de l’affaire du meurtre du commissaire général de police Hatem Mouaffaq
Le tribunal militaire permanent de Tunis a décidé, mardi, de reporter à la fin février, l'affaire du meurtre du commissaire général de police Hatem Mouaffaq, apprend-on auprès de la défense.
L'avocat de la défense Slaheddine...
Tunisie : Le procès du martyr de Sfax, Omar Haddad reporté au 25 février
Le tribunal militaire permanent de Sfax a décidé lundi le report de l'examen de l'affaire du martyr de Sfax, Omar Haddad et du blessé de Kerkennah, Makram Bouassida, au 25 février 2013. Ce report...
#Messoudi
La Cour d'appel du tribunal militaire de Tunis a porté, vendredi, la peine infligée à Ayoub Messaoudi, ancien conseiller auprès de la présidence de la République chargé de l'information, de 4 mois à un...
Tunisie- Affaire des martyrs de Dégache : Le procès reporté au 21 janvier 2013
Le tribunal militaire permanent de Sfax a décidé, lundi, le report, pour la dernière fois, au 21 janvier courant, l'examen de l'affaire des martyrs et blessés de Dégache dont l'accusé est le lieutenant de...
Tunisie : L’affaire des martyrs de la révolution de Régueb reportée au 28 janvier 2013
Le tribunal militaire de première instance permanent de Sfax a décidé, jeudi, le report de l'affaire des martyrs et blessés de la révolution de Régueb (Gouvernorat de Sidi Bouzid) au 28 janvier 2013.
Il...
Tunisie – Martyrs de la révolution : L’affaire “Menzel Bouzayane” reportée au 11 février 2012
Le tribunal militaire permanent de première instance de Sfax a décidé, lundi, le report de l'examen de l'affaire des blessés et des martyrs de la révolution de Menzel Bouzayane (Gouvernorat de Sidi Bouzid) au...
Sfax : Le tribunal militaire reporte l’examen de l’affaire des martyrs et blessés de la révolution
Le tribunal militaire permanent de première instance de Sfax a décidé de reporter l'examen de l'affaire des martyrs et des blessés de Dégache (Gouvernorat de Tozeur), au 7 janvier 2013 dans laquelle est impliqué...