Tag: tribunal de première instance
Sfax : Enquête sur la mort d’un patient à l’hôpital” Hédi Chaker”
Le procureur de la République au tribunal de première instance de Sfax 2 a décidé l'ouverture d'une enquête sur les circonstances de la mort, dimanche à l'aube, d'un patient dans l'un des services de...
Agression du député Mohamed Affès : Trois personnes écroués
Le juge d'instruction près le Tribunal de première instance de Sfax I a émis, mardi soir, un mandat de dépôt à l'encontre de trois personnes soupçonnées d'être impliquées dans l'agression physique du député de...
Tunisie – Sidi Bouzid : Sit-in des agents et cadres du tribunal de première instance
Des agents et cadres du Tribunal de Première Instance de Sidi Bouzid ont observé, vendredi, un sit-in pour dénoncer les agressions perpétrées contre le personnel du tribunal.
Ce mouvement de protestation a été décidé suite...
Tunisie – Bizerte : Un ressortissant français écope d’une peine d’un an de prison pour détention d’armes
La chambre correctionnelle au tribunal de première instance de Bizerte a condamné, jeudi, un ressortissant français à un an de prison avec sursis en plus d'une amende de 3200 dinars, pour détention d’armes légers...
Sfax : Ouverture d’une enquête contre un homme soupçonné du meurtre d’une jeune femme
Le procureur près le tribunal de première instance de Sfax 2 a décidé l'ouverture d'une enquête contre un homme soupçonné du meurtre d'une jeune femme.
Le meurtre a été est commis samedi dans un chantier...
Monastir : Arrestation d’un takfiriste classé dangereux
Un takfiriste classé dangereux et faisant l'objet d'un avis de recherche lancé par le tribunal de première instance de Tunis pour "appartenance à une organisation terroriste", a été interpellé, jeudi. Selon un communiqué du...
L’AMT exhorte le procureur général à poursuivre les investigations concernant les faits survenus au TPI de Tunis 1
Le président de l’Association des Magistrats Tunisiens (AMT), Anis Hmaidi, a exhorté le procureur général près la Cour d’appel à poursuivre les investigations concernant les faits survenus jeudi 19 septembre au Tribunal de première...
Tunisie : La LTDH dit soutenir le mouvement de protestation du Collectif de défense de Belaïd-Brahmi
La Ligue tunisienne des droits de l’Homme (LTDH) a dit soutenir, jeudi, le mouvement de protestation observé par le Collectif de défense de Chokri Belaïd et Mohamed Brahmi dans l’enceinte du Tribunal de première...
Tunisie – Affaire Belaïd et Brahmi : Le collectif de défense en sit-in ouvert
Les membres du collectif de défense de l’affaire Chokri Belaïd et Mohamed Brahmi ont entamé, un sit-in ouvert dans les locaux du Tribunal de première instance de Tunis 1.
Le collectif invite les avocats à...
Tunisie : Report de l’affaire de l’assassinat de Mohamed Brahmi
La 5e chambre criminelle près le tribunal de première instance de Tunis spécialisée dans les affaires de terrorisme a décidé de reporter l'affaire de l'assassinat de Mohamed Brahmi jusqu'à ce que soient tranchées les...
Tunisie : Report de l’examen de l’affaire de l’assassinat de Salah Ben Youssef
La chambre criminelle spécialisée dans la justice transitionnelle près le Tribunal de première instance de Tunis a décidé jeudi de reporter l’examen de l’affaire de l’assassinat du leader politique Salah Ben Youssef à une...
Naufrage au large du golfe de Gabès : Le parquet de Sfax ordonne l’ouverture d’une enquête
Le parquet près le tribunal de première instance de Sfax1 a ordonné l'ouverture d'une enquête sur les circonstances du naufrage de migrants subsahariens vendredi dernier au large du Golfe de Gabès qui a fait...