Tag: tribunal de première instance
Tunisie – Lutte anti-terroriste : Des partis politiques réitèrent leur soutien aux institutions sécuritaire et militaire
Des partis politiques ont réitéré leur soutien aux efforts déployés par les institutions sécuritaire et militaire dans leur guerre contre le terrorisme pour la préservation de l'intégrité territoriale du pays.
Dans une déclaration, publiée...
Sousse : Rejet du recours contre l’annulation de deux voyages organisés à destination d’Al-Qods
La cour d'appel de Sousse a rejeté, lundi, au niveau forme, le recours introduit par une agence de voyage contre la décision du tribunal de première instance de Sousse, en date du 13 mars...
Samir el Wafi confronté à un conseiller de l’ancien ministre des Domaines de l’Etat, Slim Ben Hmidène
Le porte-parole de la Cour d'appel de Tunis, Karim Chebbi, a indiqué, vendredi, à l'Agence TAP, que l'animateur de télévision, Samir el Wafi, a été entendu, ce matin, avant d'être confronté à Salim Ktari,...
Tunisie : Report du procès de Samir El Wafi
La 15e chambre correctionnelle du Tribunal de première instance de Tunis a décidé de reporter au 26 mai prochain le procès de l'animateur Samir El Wafi impliqué dans une affaire d'escroquerie.
La requête de la...
Tunisie : Report de l’examen de l’affaire des soldats assassinés
La 3e chambre criminelle du Tribunal de première instance de Tunis a décidé, lundi, le report, au 24 septembre prochain, de l'examen de l'affaire des 8 soldats assassinés au Mont Chaambi, en juillet 2013,...
Porte-parole du Tribunal de Tozeur : Pas d’ouverture d’une instruction concernant “le piétinement du drapeau”
Le porte-parole du Tribunal de première instance de Tozeur, Maher Bahri, a démenti, lundi, dans une déclaration à la correspondante de l'agence TAP, l'ouverture d'une instruction par le ministère public concernant un prétendu piétinement...
Tunisie – Justice : L’affaire Samir El-Wafi devient une affaire criminelle
La 8e chambre correctionnelle près le Tribunal de première instance de Tunis a décidé, mercredi, de maintenir l'animateur Samir El-Wafi sous mandat de dépôt et de renvoyer son dossier au ministère public.
Selon le...
Tunisie : Quatre membres d’une cellule terroriste appréhendés dans la capitale
Quatre membres d'une cellule terroriste ont été arrêtés dans la capitale, selon le ministère de l'Intérieur. « En liaison directe avec des terroristes tunisiens en fuite à l'étranger, cette cellule finance les activités terroristes...
Tunisie – Nabeul : Sept individus suspectés de “terrorisme”
Le tribunal de première instance de Nabeul a décidé, mardi, de déférer sept individus suspectés de "terrorisme" au tribunal de première instance de Tunis, pour avoir proférer une menace de mort contre un agent...
Tunisie : Le SGN ne ménagera aucun effort pour défendre Nabil Marouani
Le Syndicat général de la Garde nationale a indiqué, dimanche, qu'il suivra de près l'enquête en cours dont fait l'objet l'adjudant Nabil Marouani, actuellement en détention.
Dans une déclaration, le syndicat affirme qu'il ne...
Tunisie : Imed Dghij condamné à un an et deux mois de prison
La 6e chambre criminelle du Tribunal de première instance de Tunis, a condamné, jeudi soir, Imed Dghij à huit mois de prison pour menace et incitation à la violence et à six mois pour...
Tunisie – Bizerte : Khamis El Mejri mis en liberté conditionnelle
« Les juges cantonaux de Bizerte et Mateur ont décidé, mercredi, de mettre Khamis El Mejri en liberté conditionnelle et ce, en réponse à la demande des avocats de l'accusé», a indiqué Mongi Boulares,...