Tag: Tribunal de première instance de Tunis
Le blogueur Maher Zid écope de 4 ans de prison
La chambre correctionnelle du tribunal de première instance de Tunis a jugé le blogueur et journaliste, Maher Zid, a 4 ans d’emprisonnement.
Le blogueur est accusé d’avoir dérobé des documents qui se trouvaient à l’administration...
Tunis : Peine de mort pour 20 terroristes
La Chambre criminelle du pôle de terrorisme au tribunal de première instance de Tunis a étudié, mercredi 18 janvier 2017, le dossier d'individus accusés de terrorisme.
Des terroristes se font passer pour des policiers et barrent la...
Sofiene Selliti : 2200 affaires, dont plusieurs de droit commun, transférées au pôle judiciaire
Le porte-parole du pôle judiciaire de lutte contre le terrorisme Sofiene Selliti a affirmé que près de 2200 affaires, ont été transférées au pôle depuis le démarrage de ses activités et que nombre d'entre...
Tunisie : Report de l’affaire Imed Deghij
Le tribunal de première instance de Tunis a décidé le report de l’affaire Imed Deghij au 5 janvier 2017 et de le maintenir en liberté.
Le porte-parole du pôle judiciaire de lutte contre le terrorisme...
Tunisie : Libération de trois accusés dans l’affaire de l’assassinat de Chokri Belaïd
La chambre criminelle près le Tribunal de première instance de Tunis a décidé, mardi, la libération de trois accusés dans l’affaire de l’assassinat de Chokri Belaïd, a indiqué le porte-parole du tribunal, Sofiène Selliti.
Il...
Tunisie : Le Collectif de défense de Chokri Belaïd porte plainte contre l’ancien juge d’instruction Béchir Akremi
Le Collectif de défense de Chokri Belaïd a affirmé, mercredi, avoir déposé un recours administratif et une plainte pénale contre Béchir Akremi, ancien juge d’instruction de la 13e chambre près le Tribunal de première...
Sofiène Selliti : Aucune enquête n’a été ouverte sur les circonstances de la remise de Baghdadi Mahmoudi aux autorités libyennes
Le porte-parole du Tribunal de première instance de Tunis et du pôle judiciaire de lutte antiterroriste, Sofiène Selliti, a démenti, vendredi, l'information selon laquelle une enquête aurait été ouverte sur les circonstances de la...
Tunisie : Sofiène Selliti dément l’arrestation d’un syndicaliste sécuritaire
Le porte-parole du Tribunal de première instance de Tunis, Sofiène Selliti, a démenti l'information relayée par certains médias et réseaux sociaux selon laquelle le parquet aurait ordonné l'arrestation d'un ancien syndicaliste sécuritaire après la...
Tunisie : Report de l’affaire de l’assassinat de Chokri Belaïd
Le tribunal de première instance de Tunis a décidé, vendredi, de reporter au 27 décembre 2016, l'examen de l’affaire de l'assassinat de Chokri Belaïd, a indiqué à l'agence TAP, le porte-parole du tribunal, Sofiène...
Tunisie : Examen de l’affaire de l’assassinat de Chokri Belaïd
La 5e Chambre criminelle du Tribunal de première instance de Tunis examinera vendredi prochain l’affaire de l’assassinat du Secrétaire général du Parti des patriotes démocrates unifiés (PPDU), Chokri Belaïd.
" L’examen de cette affaire sera...
Affaire Chokri Belaïd : Le juge d’instruction a réalisé convenablement son travail
" Le juge d’instruction chargé de l’affaire Chokri Belaïd a réalisé convenablement son travail et contrairement à ce qui a été diffusé le rapport l’inspection a prouvé qu’il a effectué toutes les investigations nécessaires...
Tunisie : Report au 28 octobre prochain de l’examen de l’affaire de l’assassinat de Chokri Belaïd
Le Tribunal de première instance de Tunis a décidé vendredi le report au 28 octobre prochain de l’examen de l’affaire de l’assassinat de Chokri Belaïd, a déclaré le porte-parole du Tribunal Sofiène Sliti.
Selon lui,...