Tag: Tribunal de première instance de Tunis
Tunisie : Samir Ouafi placé en garde à vue pour soupçon de corruption
Le premier substitut du procureur de la République près le Tribunal de première instance de Tunis et porte-parole du Pôle judiciaire, économique et financier, Sofiène Selliti, a annoncé lundi à l'agence TAP que le...
Tunisie : Suspension de l’activité de “Hizb Ettahrir” pour un mois
Le tribunal de première instance de Tunis a décidé de suspendre l'activité du parti "Hizb Ettahrir" pour un mois , a indiqué à l'Agence TAP, le porte-parole de ce tribunal, Sofiène Selliti.
Selliti a précisé...
Suivi : Les raisons qui ont poussé l’homme à se trancher la gorge
Le tribunal de première instance de Tunis a connu ce matin a fait divers étrange où un homme se tranche la gorge suite à une dispute qui a éclaté avec son avocat.
L’homme s’est tranché...
Le tribunal de première instance de Tunis rends ses verdicts à l’encontre des membres de “la brigade de l’allégeance...
La cinquième chambre criminelle du Tribunal de première instance de Tunis, spécialisée dans les affaires de terrorisme, a rendu vendredi ses verdicts à l'encontre des membres de "la brigade de l'allégeance à la mort"...
Sofien Selliti : Le respect des droits de l’Homme dans les affaires de terrorisme relève des prérogatives du pouvoir judiciaire
Le respect des principes des droits de l'Homme dans les affaires de terrorisme relève des prérogatives du pouvoir judiciaire, a déclaré samedi, le porte-parole du tribunal de première instance de Tunis et du pôle...
Tunisie : Ridha Grira condamné par contumace à 6 ans de prison ferme
Le Tribunal de première instance de Tunis a condamné l'ancien ministre de la Défense, Ridha Grira par contumace à six ans de prison ferme pour usage par un fonctionnaire public de sa qualité portant...
Ines Ben Othman, épouse de Walid Zarrouk, accusée de terrorisme
La productrice et épouse du syndicaliste Walid Zarrouk, Ines Ben Othman, a reçu une convocation en date du 6 juin 2017 auprès de la chambre pénale n°5 spécialisée dans les affaires de terrorisme au...
Affaire de Chokri Belaïd : Levée de l’audience pour examen d’une demande de report présentée par la partie civile
Le juge de la chambre criminelle près le Tribunal de première instance de Tunis, a levé mardi l’audience consacrée à l’affaire de Chokri Belaïd pour examiner une demande de report présentée par la partie...
Levée de l’interdiction de voyage de Borhène Bsaïs
Le Tribunal de Première Instance de Tunis a levé l'interdiction de voyage de Borhène Bsaïs rapporte Mosaïque Fm. La levé de l'interdiction a été annoncée ce vendredi 14 avril 2017.
Attaque terroriste de Ben Guerdane : Clôture de l’enquête
Le juge d'instruction du Pôle judiciaire antiterroriste a émis, mardi, la décision de clôture de l'enquête relative à l'attaque terroriste de Ben Guerdane (Medenine) survenue le 7 mars 2016, a annoncé Sofiene Selliti, porte-parole...
Manel Amara au tribunal de première instance de Tunis
L’artiste Manel Amara a publié un communiqué dans lequel elle précise qu’elle ne pardonnera pas les personnes qui publient ses photos privées sur les réseaux sociaux dans le but de porter atteinte à sa...
Le couple Ben Ali écope de 10 ans de prison
Le tribunal de première instance de Tunis a émis de nouveaux jugements, par contumace, à l’encontre du président déchu, Zine Abidine Ben Ali, et de son épouse, Leila Ben Ali.
L’ancien couple présidentiel écope de...