Tag: Tribunal de première instance de Tunis
Sofien Selliti nommé porte-parole du Tribunal de première instance de Tunis
Sofien Selliti premier substitut du procureur de la République, est nommé porte- parole du Tribunal de première instance de Tunis, du Pôle judiciaire financier et du Pôle judiciaire de lutte antiterroriste relevant du tribunal,...
Tunisie : Célébration de la journée nationale et internationale des handicapés à Tozeur
Les droits socio-économiques et politiques des personnes à besoins spécifiques et l'application de la loi, tels sont les thèmes débattus par les associations oeuvrant dans le domaine social dans le gouvernorat de Tozeur, à...
Tunise : La justice ordonne la fermeture d’un centre pour l’encadrement des enfants handicapés
"Le tribunal a ordonné, mardi, la fermeture du centre "Farhat Al Hayat" (joie de vivre), relevant de l'Association des mères de Tunisie en attendant de coordonner avec le ministère des Affaires sociales pour trouver...
Tunisie – Justice : Plaintes contre la marina de Gammarth
L’exploitation de la Marina de Gammarth a été confiée à la Société touristique immobilière Marina de Gammarth sous la forme d’une concession avec obligation de service public.
A peine l’entreprise commence-t-elle ses activités que des...
Sofiène Selliti n’est plus le porte-parole du tribunal de première instance de Tunis
Sofiène Selliti a annoncé, mercredi, la fin de sa mission en tant que porte-parole officiel du tribunal de première instance de Tunis ainsi que du ministère public.
Joint au téléphone par la TAP, Selliti a...
Tunisie – Assassinat d’Anis Jelassi : Report de l’affaire au 19 mai
La chambre criminelle du Tribunal de première instance de Tunis a décidé, mardi, de reporter, au 19 mai prochain, l'examen de l'affaire de l'assassinat de l'adjudant Anis Jelassi, a déclaré à l'agence TAP Sofiene...
Tunisie : Report de l’examen de l’affaire de l’assassinat de l’adjudant de la garde nationale Anis Jelassi
La deuxième Chambre criminelle du Tribunal de première instance de Tunis a décidé, mardi, le report au 20 janvier 2015, de l'examen de l'affaire de l'assassinat de l'adjudant de la garde nationale Anis Jelassi....
Le Tribunal de première instance de Tunis se chargera de l’affaire de l’incident de Sfax
Le Tribunal de première instance de Tunis se chargera de l'affaire de l'incident survenu le week-end dernier à Sfax, en raison du caractère terroriste de cette affaire, indique, mercredi, le porte- parole du ministère...
Tunisie : Report de l’affaire de la dissolution des LPR
La 21e Chambre du Tribunal de première instance de Tunis a décidé, lundi, le report au 28 avril 2014 de l'examen de l'affaire de la dissolution des ligues de protection de la révolution (LPR)....
Tunisie : Report de l’examen de l’affaire de la dissolution des “LPR”
La 21e chambre du Tribunal de première instance de Tunis a décidé, lundi, le report de l'examen de l'affaire dite "de la dissolution des Ligues de protection de la révolution", à une date ultérieure,...
Les avocats protestent devant le Palais de Justice à Tunis
Les avocats ont organisé, mercredi, un rassemblement de protestation devant le Palais de justice à Tunis, pour revendiquer « l'assainissement » du secteur de la magistrature, réclamer des réformes dans le secteur et défendre...
Tunisie : La durée de suspension de travail dans les tribunaux portée à quatre jours
La suspension de travail des magistrats sera finalement de quatre jours à compter du lundi au lieu de trois, comme initialement prévu. Ainsi en ont décidé les juges de toutes les juridictions du pays...