Tag: plénière
Tunisie – ARP : Levée de la séance plénière consacrée à l’élection des candidats pour les postes vacants de...
La séance plénière consacrée, vendredi, à l’élection des candidats pour les postes vacants au sein de l'Instance supérieure indépendante pour les élections (ISIE) a été levée, faute de quorum légal (145 députés).
Intervenant, la députée...
Al Bawsala appelle à promulguer la circulaire du Projet de Préparation du Budget de l’Etat pour l’Année 2018
L’Organisation "Al Bawsala" a appelé, jeudi, la présidence du gouvernement à promulguer, dans les plus brefs délais, la circulaire du Projet de Préparation du Budget de l'Etat pour l'Année 2018 pour "éviter d'éventuelles crises,...
Tunisie – ARP : Démarrage de la plénière consacrée au vote de confiance aux deux nouveaux ministres du gouvernement Chahed
La plénière de l'Assemblée des représentants du peuple (ARP), consacrée au vote de confiance aux deux nouveaux membres du gouvernement de Youssef Chahed, a démarré, jeudi, au Palais du Bardo, en présence de 137...
Tunisie : Adoption en plénière du projet de loi
L’Assemblée des représentants du peuple (ARP) a adopté mercredi en plénière, le projet de loi organique portant adhésion de la Tunisie à la Convention relative à la signification et la notification à l'étranger des...
Tunisie – ARP : Examen en commission du projet de loi amendant la loi organique relative au CSM
La commission de la législation générale a entamé, mardi, l'examen du projet de loi amendant la loi organique relative au Conseil supérieur de la magistrature (CSM). Toutes les parties concernées ayant été entendues la...
Tunisie – ARP : Plénière pour voter la confiance aux deux nouveaux membres du gouvernement
Une plénière de l’Assemblée des représentants du peuple aura lieu, vendredi prochain, pour voter la confiance aux deux nouveaux membres du gouvernement de Youssef Chahed, nouvellement désignés.
C’est ce qu’a annoncé, vendredi, le président de...
Al Bawsala présente ses propositions sur le projet de loi relatif à la dénonciation de la corruption
L’association Al Bawsala a présenté des propositions à la commission parlementaire des droits et des libertés au sujet du projet de loi relatif à la dénonciation de la corruption et à la protection des...
Tunisie – ARP : Levée de la plénière consacrée au projet du budget du ministère de l’Industrie et de Commerce
La plénière de l'ARP consacrée à la discussion du Projet du budget du ministère de l'Industrie et de Commerce pour l'année 2017, a été levée, samedi soir, pour absence de quorum, selon l'annonce faite...
Tunisie : Al-Bawsala critique l’appel à exclure la société civile des travaux des commissions
L’Association Al-Bawsala a critiqué l'appel de certains députés à exclure la société civile des travaux des commissions parlementaires et de l'Assemblée en général.
Dans une déclaration publiée, samedi, Al-Bawsala estime que les déclarations de certains...
Tunisie : L’ARP se réunira, les 1er et 2 novembre prochain en plénière
L’Assemblée des représentants du peuple () se réunira, les 1er et 2 novembre prochain en plénière.
Décidé lors de la réunion du bureau de l’ARP tenue jeudi au Bardo, l’ordre du jour de cette plénière...
Tunisie : Démarrage de l’examen du budget de l’Etat de 2017 en plénière à partir de 16 novembre 2016
L’Assemblée des représentants du peuple (ARP) entamera le 16 novembre 2016, l'examen en plénière, des différents chapitres du projet du budget de l’Etat, pour l’exercice 2017, a annoncé mercredi, le président de la commission...
Tunisie : Al-Bawsala qualifie “d’arbitraire” le recours répétitif du parlement à la commission des compromis
L'organisation Al-Bawsala juge le recours répétitif de l'Assemblée des représentants du peuple (ARP), à la commission des compromis comme "violation de la Constitution et du règlement intérieur du parlement".
Al-Bawsala qualifie "d'arbitraire" cette manière de...