Tag: Mandats de dépôt
Tunisie : Mandats de dépôt à l’encontre de deux fonctionnaires de la BCT
Le porte-parole du Tribunal de première instance de Tunis, Sofiène Selliti, a affirmé, samedi, dans une déclaration à l’agence TAP, que le juge d'instruction du Pôle judiciaire, économique et financier a émis deux mandats...
Tunisie : Mandats de dépôt contre deux terroristes impliqués dans la mort de soldats et de civils
Le doyen des juges d'instruction près le Pôle Judiciaire de lutte contre le terrorisme a émis, tard dans la nuit de mardi, des mandats de dépôt à l’encontre de deux terroristes impliqués dans la...
Sofiene Selliti dément l’implication de cadres ou agents de la douane
Sofiene Selliti, porte-parole du Tribunal de première instance et du pôle judiciaire et financier, a démenti l'implication d'aucun cadre ou agent de la douane dans des affaires de blanchiment d'argent touchant 20 accusés, dont...
Tunisie : Des mandats de dépôt contre deux membres d’une cellule terroriste
Le juge d’instruction au pôle judiciaire antiterroriste a émis, vendredi, des mandats de dépôt contre deux membres d’une cellule terroriste laissant une troisième personne a été laissée en liberté, a déclaré vendredi le porte...
Dhehiba : Mandats de dépôt contre 11 jeunes pour agression sur un garde national
Le ministère public auprès du tribunal de première instance de Tataouine a émis 11 mandats de dépôt à l'encontre de 11 jeunes hommes pour avoir agressé le chef du district de la Garde Nationale.
Le...
Gafsa : Mandats de dépôt à l’encontre de deux fonctionnaires au pole de compétitivité
Le juge d’instruction au tribunal de première instance de Gafsa a émis, jeudi, trois mandats de dépôt en prison à l’encontre de deux fonctionnaires au pole de compétitivité de Gafsa et un entrepreneur, a...