Tag: Justice
Les proches des marins-pêcheurs retenus en Libye bloquent le port de pêche de Sfax
Des proches des 49 marins-pêcheurs retenus en Libye ont bloqué, jeudi, le port de pêche de Sfax pour protester contre l'atermoiement des autorités et le manque d'efficacité visant la libération de ces marins, a...
Sfax : Les marins pêcheurs retenus en Libye sur le chemin du retour en Tunisie
Les marins pêcheurs retenus en Libye sont sur le chemin du retour en Tunisie, affirme, jeudi, à l’agence TAP, Habib Chaouat, gouverneur de Sfax.
La situation de leurs chalutiers sera réglée ultérieurement, ajoute le gouverneur...
Tunisie : Le Collectif de défense de Chokri Belaïd porte plainte contre l’ancien juge d’instruction Béchir Akremi
Le Collectif de défense de Chokri Belaïd a affirmé, mercredi, avoir déposé un recours administratif et une plainte pénale contre Béchir Akremi, ancien juge d’instruction de la 13e chambre près le Tribunal de première...
Division entre les membres du CSM autour des délais de mise en place de cette institution constitutionnelle
Les membres du Conseil supérieur de la magistrature (CSM) ont été divisés, mercredi, sur les délais de mise en place de cette instance constitutionnelle qui devrait entrer en fonction, aujourd’hui.
Selon Imed Khakhoussi, représentant des...
Enfant mariée à son violeur : Le procureur de la République du Kef demande l’annulation de l’acte
Le procureur de la République près le Tribunal de première instance du Kef, et porte-parole du Tribunal, Chokri Mejri, a affirmé, mercredi, qu'il déposera sous peu un recours devant le juge de l'enfance pour...
Tunisie : Les membres du CSM prêteront serment ce mercredi
Les membres du Conseil supérieur de la Magistrature (CSM) prêteront serment, ce mercredi, devant le président de la République Béji Caid Essebsi.
Les résultats préliminaires des élections du CSM, organisées le 23 octobre dernier sur...
Slaheddine Al-Masri : Tout terroriste de retour des foyers de tension doit être impérativement assigné en justice
" Tout terroriste de retour des foyers de tension doit être impérativement assigné en justice. Tout autre mesure prise à cet effet représente une violation de la loi et du texte de la Constitution...
Tunisie : Appel à maintenir le CSM loin des tiraillements politiques
Les magistrats du deuxième et du troisième rang élus récemment membres du Conseil Supérieur de la magistrature (CSM) Khaled Abbas, Malika Mzari et Faouzia Gomri ont menacé récemment de présenter leur démission de cette...
La libération des marins pêcheurs retenus en Libye est tributaire du règlement des amendes
Les armateurs des chalutiers tunisiens saisis par les gardes-côtes libyens n'ont pas encore payé les amendes dont ils ont écopé pour violation des eaux territoriales libyennes, a fait savoir le porte-parole de la direction...
Monastir : Arrestation de 3 suspects dans l’affaire de l’assassinat d’un garde de la circulation et de son compagnon
Trois suspects dans l’affaire de l’assassinat d’un garde de la circulation et de son compagnon perpétré dans une ferme à Zeramdine ont été placés en garde à vue, mardi, fait savoir le porte-parole de...
Imed Khaskhoussi : Les délais fixés pour la mise en place du CSM risquent d’être dépassés
Imed Khaskhoussi, représentant des huissiers de justice au sein du Conseil supérieur de la magistrature (CSM) a attiré l’attention, mercredi, sur un éventuel dépassement des délais fixés pour la mise en place du Conseil.
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Tunisie : Les 54 marins pêcheurs retenus en Libye libérés
Les marins pêcheurs retenus en Libye ont été libérés, mardi matin, a appris le correspondant de la TAP auprès du frère de l’un des pêcheurs qui était en contact avec l’avocat des détenus et...