Tag: Instance
Fifa : un rapport évoque une collusion entre Infantino et le parquet suisse en 2015
Un proche de l'actuel président de la Fifa, Gianni Infantino, aurait cherché à obtenir des informations confidentielles en juillet 2015, concernant une enquête visant l'instance, sept mois avant l'élection de l'Italo-Suisse à la tête...
Tunisie : Hasna Ben Slimane porte-parole de l’ISIE
Hasna Ben Slimane vient d’être élu porte-parole de l’Instance supérieure indépendante pour les élections (ISIE), selon un communiqué rendu public ce mercredi par l’Instance.
Cette décision a été prise lors de la réunion aujourd’hui du...
Tunisie – Instance de la bonne gouvernance : L’ARP publie la liste définitive des candidats retenus
L’Assemblée des Représentants du peuple (ARP) a publié, mercredi, sur son site officiel, la liste définitive des candidats retenus pour l’Instance de la bonne gouvernance et de la lutte contre la corruption.
Cette liste comporte...
Tunisie : Nomination de magistrats en charge de la justice transitionnelle au sein des chambres criminelles
Le Conseil de l’ordre judiciaire a nommé des magistrats en charge de la justice transitionnelle au sein des chambres criminelles des Tribunaux de première instance de Tunis, Gafsa, Nabeul, le Kef, Bizerte, Kasserine, Sidi...
Youssef Chahed prend connaissance de la maquette du projet de construction du nouveau siège du tribunal de première instance...
Le chef du gouvernement Youssef Chahed a pris connaissance, vendredi, au palais du gouvernement à la Kasbah, de la maquette du projet de construction du nouveau siège du tribunal de première instance de Tunis.
Ce...
Tunisie – Sfax : Arrestation de trois personnes pour commerce illégal d’huile végétale subventionnée
Le ministère public près le tribunal de première instance de Sfax a ordonné, mardi, de placer trois personnes en détention pour implication dans le commerce illégal d’huile végétale subventionnée.
Les unités de la police judiciaire...
Tunisie – Projet de plan de développement : Le volet régional accapare l’attention des députés de l’ARP
Le volet régional a accaparé l’attention des députés de l’Assemblée des représentants du peuple (ARP) lors de l’examen, mardi, en plénière du plan de développement 2016/2020.
Les députés ont critiqué l’absence de projets de développement...
Tunisie – ARP : Le projet de loi sur l’instance de la bonne gouvernance et de la lutte contre la...
La Commission de l'organisation de l'administration et des affaires des forces armées à l'Assemblée des représentants du peuple (ARP) a entamé, mardi, l’examen du projet de loi organique relatif à l'Instance de la bonne...
L’IVD présente le programme de la consultation nationale sur la réparation des victimes de violations
L'Instance Vérité-Dignité (IVD) a présenté, jeudi, les grandes lignes, les objectifs et la démarche de la consultation nationale sur le programme global de réparation et de réhabilitation des victimes de violations.
Lors d'une conférence de...
Tunisie : L’IVD refuse de remettre à un huissier de justice mandaté par le PDL des copies des PV...
L’Instance " Vérité et Dignité " a refusé, lundi, de remettre à un huissier de justice mandaté par le Parti destourien libre (PDL), des copies des procès-verbaux (PV) des séances et décisions de l’Instance.
Le...
Tunisie : Issam Dardouri quitte la prison
Le syndicaliste sécuritaire Issam Dardouri, président de l’Organisation tunisienne de la sécurité et du citoyen (OTSC), a été libéré, samedi, après avoir écopé d'une peine de 4 mois de prison, a affirmé Me Ali...
Tunisie : Une délégation de l’IVD enquête sur les aggressions commises sur les résistants lors de l’occupation française
La présidente de l'Instance Vérité et Dignité (IVD), Sihem Ben Sedrine, s'est rendue, vendredi, à Tataouine en compagnie d'une délégation composée du président de la commission de recherches et d'investigations, du président de la...