Tag: Infractions
Tunisie – Le Kef : Lutte contre les infractions dans le domaine des produits subventionnés
Depuis le début du mois de mars 2014, 18 procès-verbaux ont été dressés, dans le gouvernorat du Kef, contre des contrevenants dans le domaine des produits subventionnés, surtout la farine.
Le directeur régional du...
Tunisie – Denrées alimentaires : 254 infractions en moins d’une semaine
Quelque 254 infractions ont été enregistrées dans le secteur des denrées alimentaires (produits agricoles, agroalimentaires et de la pêche) lors des visites effectuées par 59 équipes de contrôle économique, dans 8 gouvernorats, en moins...
Tunisie – Sidi Bouzid : 162 infractions économiques au mois de février dernier
162 infractions économiques ont été enregistrées au mois de février dernier dans la région de Sidi Bouzid par les services de la direction régionale du commerce.
Les infractions concernent essentiellement le non affichage et...
Tunisie : 217 infractions lors des soldes d’hiver
Les brigades de contrôle économique relevant des différentes directions régionales du commerce ont relevé, au cours de la saison des soldes d'hiver, 217 infractions suite à 1627 visites de contrôle.
Selon un communiqué du ministère...
Tunisie – Ariana : 88 infractions enregistrées depuis le démarrage de la saison des soldes
Les brigades du contrôle économique de la direction régionale du commerce de l'Ariana ont relevé 88 infractions économiques dans des commerces de prêt-à-porter, de chaussures et de draperie, depuis le démarrage de la saison...
Tunisie – Le Kef : 283 infractions au code des forêts
Le chef du département des forêts du commissariat régional du développement agricole (CRDA) du Kef, a souligné que, durant l'année 2013, ses services ont relevé 283 infractions au Code des forêts et qu'ils ont...
Tunisie : 39 infractions relevées dans les restaurants, cafés et espaces de loisirs à l’Ariana
Une campagne de contrôle dans les restaurants, cafés et espaces de loisirs, menée dernièrement par la direction régionale du commerce à l'Ariana (nord), a permis de relever 39 infractions et de saisir 102 kg...
Tunisie : Arrestation de 1736 délinquants pour diverses infractions
Les unités de la sécurité ont procédé à l'arrestation de 1736 individus impliqués dans diverses infractions dont trois détenus en cavale, a annoncé le ministère de l'Intérieur, dans un communiqué rendu public aujourd'hui.
Ces arrestations...
Tunisie – Ariana : Une centaine d’infractions économiques relevées
Les brigades de contrôle économique dans le gouvernorat de l'Ariana ont relevé 134 infractions, lors d'une large campagne lancée jeudi dans les espaces commerciaux et les marchés municipaux de la région.
Selon une source de...
Tunisie – Ben Arous : Lancement d’une campagne de contrôle économique
Une campagne de contrôle économique a été lancée jeudi, à partir du marché de gros avec la participation de quelque 42 équipes de contrôle économique venues de 14 gouvernorats. La campagne concernera 40 zones...
Tunisie : 32 infractions relevées dans le gouvernorat de l’Ariana
Les équipes du contrôle économique, relevant de la direction régionale de l'Ariana, ont relevé 32 infractions économiques portant sur l'augmentation des prix, et ce, au cours d'une campagne de contrôle de 85 points de...
Conrôle économique : 84 infractions durant la première quinzaine du Ramadan
Les équipes de la direction de lutte contre les fraudes, relevant du ministère du Commerce et de l'Artisanat, ont enregistré, grâce à 107 opérations de contrôle de produits agroalimentaires et produits chimiques, effectuées durant...