Tag: Infractions
Ramadan 2014 : 322 infractions économiques relevées à Gafsa
Les équipes de contrôle économique relevant de la direction régionale du commerce à Gafsa ont enregistré depuis le début du mois de ramadan 322 infractions économiques, a indiqué le directeur régional du commerce, Mohamed...
Sidi Bouzid : 80 infractions économiques relevées pendant les trois premiers jours de ramadan
Les équipes de contrôle économique à Sidi Bouzid, ont relevé pendant les trois premiers jours du mois de ramadan, 80 infractions économiques qui concernent notamment le non affichage des prix et l'absence de factures...
Tunisie : 366 infractions économiques relevées au cours du 2ème jour de Ramadan
Les équipes de la brigade économique ont enregistré, mardi, 2ème jour du mois de Ramadan, 366 infractions. Selon un communiqué publié, mercredi, par le ministre du commerce et de l'artisanat, ces infractions ont été...
Tunisie : 446 infractions économiques relevées au cours du premier jour de Ramadan
Les équipes de la brigade économique ont enregistré, lundi, premier jour du mois de Ramadan, 446 infractions. Selon un communiqué publié, mardi, par le ministre du commerce et de l'artisanat, ces infractions ont été...
Tunisie : Bientôt une loi augmentant les sanctions contre tous les auteurs d’infractions
Le secrétaire d'Etat chargé des Affaires régionales et locales, Abderrazak Ben Khélifa, a annoncé qu'une loi sera promulguée, incessamment, pour augmenter les sanctions contre les auteurs d'infractions portant atteinte à l'environnement, allant jusqu'à des...
Tunisie – Ariana : Des infractions au cours d’une campagne de contrôle dans les magasins de nettoyage à sec
Des équipes de la brigade économique ont relevé plusieurs infractions, lors de visites de contrôle à plusieurs magasins de nettoyage à sec à l'Ariana, la cité Enasr, El Menezah, les jardins d'El Menzah ,...
Tunisie – Ariana : 145 infractions enregistrées pendant les soldes d’hiver
"Les services du contrôle économique relevant de la direction régionale du commerce à l'Ariana ont enregistré 145 infractions économiques dans des secteurs divers pendant la période des soldes d'hiver (du 1er février au 31...
Tunisie – Tozeur : Plus de 900 opérations de contrôle économique effectuées
Quelques 932 opérations de contrôle économique ont été effectuées dans le gouvernorat de Tozeur au cours du moi de mars, dont 433 opérations dans la seule ville de Tozeur, indique un rapport des services...
Tunisie : 25 infractions économiques enregistrées dans divers secteurs à l’Ariana
Des équipes de contrôle économique, relevant de la direction régionale du commerce dans le gouvernorat de l'Ariana, ont relevé 25 infractions économiques, lors d'une campagne de contrôle menée les 26 et 27 mars 2014,...
Tunisie – Le Kef : Lutte contre les infractions dans le domaine des produits subventionnés
Depuis le début du mois de mars 2014, 18 procès-verbaux ont été dressés, dans le gouvernorat du Kef, contre des contrevenants dans le domaine des produits subventionnés, surtout la farine.
Le directeur régional du...
Tunisie – Le Kef : Lutte contre les infractions dans le domaine des produits subventionnés
Depuis le début du mois de mars 2014, 18 procès-verbaux ont été dressés, dans le gouvernorat du Kef, contre des contrevenants dans le domaine des produits subventionnés, surtout la farine.
Le directeur régional du...
Tunisie – Denrées alimentaires : 254 infractions en moins d’une semaine
Quelque 254 infractions ont été enregistrées dans le secteur des denrées alimentaires (produits agricoles, agroalimentaires et de la pêche) lors des visites effectuées par 59 équipes de contrôle économique, dans 8 gouvernorats, en moins...