Tag: députés Tunisie
Tunisie : L’ARP poursuivra vendredi la discussion du projet de loi sur le PPP
L'Assemblée des représentants du peuple (ARP) poursuivra, vendredi, l'examen du reste des articles du projet de loi sur le partenariat public/privé (PPP), après l'approbation, jeudi, de 16 articles sur un total de 39.
L'article 11...
Tunisie : Les députés poursuivront jeudi le débat sur le projet de la loi du PPP
L'Assemblée des représentants du peuple (ARP) poursuivra, jeudi, le débat sur le projet de la loi des contrats de partenariat entre les secteurs public et privé (PPP), marqué par un débat houleux entre deux...
Tunisie : Séance de travail pour définir les mécanismes d’adoption du projet de loi sur le CSM
Une séance de travail aura lieu, jeudi prochain, pour définir les mécanismes d'adoption du projet de loi portant création du Conseil supérieur de la magistrature (CSM).
Selon le porte-parole de la présidence de l'Assemblée des...
Tunisie : Adoption, en plénière, des amendements de la loi sur les passeports et documents de voyage
L'assemblée des représentants du peuple (ARP) a adopté, mardi, en plénière, le projet de loi organique amendant et complétant la loi n°40 en date du 14 mai 1975, relative aux passeports et documents de...
Tunisie : L’Etat autorisé à souscrire à la 4ème augmentation générale du capital de la BID
L'Assemblée des représentants du peuple (ARP) a adopté, mardi soir, un projet de loi autorisant l'Etat à souscrire à la 4ème augmentation générale du capitale de la Banque islamique de développement (BID) d'un montant...
Tunisie : Les dépuités poursuivront mercredi la discussion du projet de loi sur le PPP
La chambre des représentants du peuple (ARP) tiendra, demain mercredi, une séance plénière lors de laquelle les députés poursuivront l'examen du projet du partenariat public-privé (PPP) qui a soulevé une large polémique sur la...
Tunisie : Adoption d’un accord de crédit de 393 MD pour le développement des routes
Le projet de loi relatif à un accord de crédit signé entre la Tunisie et la BIRD (Banque Internationale pour la reconstruction et le Développement) d'un montant de 178,7 millions d'euros (393,14 MD), a...
Tunisie – ARP : Examen en plénière d’une série de projets de loi à caractère politique et économique
L'Assemblée des représentants du peuple se penchera durant la semaine prochaine sur l'examen d'une série de projets de loi à caractère politique et économique, lit-on dans un compte rendu publié lundi par le bureau...
Tunisie : Examen en plénière d’une série de projets de loi à caractère économique et financier
L'Assemblée des représentants du peuple (ARP) se réunira, mardi prochain, en plénière, à partir de 09H00 pour examiner une série de projets de loi à caractère économique efinancier Selon un communiqué rendu public, vendredi,...
Tunisie : L’UPL réaffirme son soutien au gouvernement
Le parti de l'Union patriotique libre (UPL) a réaffirmé son soutien au gouvernement appelant à renforcer les efforts de concertation entre les partis de la coalition au pouvoir.
Dans une déclaration, l'UPL a souligné l'importance...
Tunisie : Un collectif d’ONG appelle à l’adoption d’une loi incriminant clairement le racisme
Un collectif de sept associations et organisations tunisiennes a appelé, mercredi, l'assemblée des représentants du peuple (ARP) à promulguer une loi incriminant clairement le racisme.
Cette loi se doit de garantir la protection des personnes...
ARP : Le modèle norvégien de défense des droits de l’enfance en Tunisie ?
L'expérience norvégienne dans le domaine des mécanismes indépendants pour la défense des droits de l'enfant, tel est le thème d'une réunion organisée, mardi, à l'assemblée des représentants du peuple (ARP).
Cette rencontre a été...