Tag: constitution tunisienne
Tunisie – ANC : Des plénières tous les mardis, mercredis et jeudis à partir de la semaine prochaine
L'Assemblée nationale constituante (ANC) se réunira, en plénière, tous les mardis, mercredis et jeudis, à partir de la semaine prochaine pour examiner une série de projets de loi.
Réuni, jeudi après-midi, le bureau de...
Tunisie – Politique : L’ANC veut accélérer l’adoption du projet de loi antiterroriste
Une réunion de concertations sur les moyens de hâter l'examen du projet de loi relatif à la lutte contre le terrorisme et le blanchiment d'argent s'est déroulée, jeudi, au Palais du Bardo.
Etaient notamment présents...
Tunisie : Adoption des articles 15, 16, 17 et 19 du projet de la loi anti-terroriste
Réunie, mercredi, en plénière, après plus de deux heures de retard, faute de quorum, l'Assemblée nationale constituante (ANC) a adopté, lors de la séance matinale, les articles 15, 16 17 et 19 du projet...
Tunisie : Reprise des travaux de la plénière consacrée à l’examen de la loi anti-terroriste
L'Assemblée nationale constituante (ANC) a repris, mardi, la poursuite de l'examen, en plénière, du projet de loi organique relatif à la lutte contre terrorisme et le blanchiment d'argent.
Les députés se sont mis d'accord pour...
Tunisie : Poursuite de l’examen en plénière de la loi anti-terroriste
L'Assemblée nationale constituante (ANC) poursuivra, mardi, l'examen, en plénière, de la loi organique relative à la lutte contre le terrorisme et le blanchiment d'argent. Réuni, lundi, sous la présidence de Mustapha Ben Jaafar, le...
Tunisie : La proposition de loi criminalisant la normalisation ressurgit à l’ANC
La proposition de loi criminalisant la "normalisation" a été de nouveau évoquée par des députés à l'Assemblée nationale constituante, jeudi après-midi, lors de la séance qui devait être consacrée à la poursuite de l'examen...
Tunisie : L’ANC suspend l’examen de la loi anti-terroriste
La séance plénière de jeudi à l'Assemblée nationale constituante a tourné court. Elle a été levée près de deux heures avant l'horaire initialement prévu pour cause de quorum aléatoire.
Comme annoncé par la présidente...
Tunisie : Le groupe de travail Sécurité et Défense, un pas vers la création d’une commission parlementaire permanente?
Le groupe de travail Sécurité et Défense nouvellement créé à l'Assemblée nationale constituante pourrait être le premier pas vers la mise en place d'une commission parlementaire permanente dans la prochaine assemblée, a estimé le...
Tunisie : Projet de loi sur la lutte contre le terrorisme
La séance plénière consacrée, mardi, à la poursuite de l'examen du projet de loi organique sur la lutte contre le terrorisme et le blanchiment d'argent a été levée pour concertation entre les chefs de...
Ben Jaafar souligne le rôle des parlementaires arabes au service du développement
Le président de l'Assemblée nationale constituante, Mustapha Ben Jaafar, a souligné "l'importance du rôle des parlementaires arabes au service des causes de la population et du développement (dans la région arabe), au moyen de...
Tunisie : Adoption des cinq premiers articles du projet de loi antiterrorisme
Les cinq premiers articles du projet de loi sur la lutte contre le terrorisme et le blanchiment d'argent ont été adoptés par l'Assemblée nationale constituante, lors de la séance plénière tenue lundi après-midi.
Après...
Tunisie : Tollé des députés contre la ponction de leurs indemnités au titre des absences
La décision du bureau de l'Assemblée nationale constituante d'opérer des retenues sur les indemnités des députés au prorata du nombre d'absences aux séances plénières a soulevé un tollé des parlementaires.
La plupart des députés...