Tag: chambre criminelle
Anouer Bayoudh : Je regrette et j’ai payé cher mon erreur
Anouer Bayoudh a comparu aujourd’hui devant le juge de la chambre criminelle numéro 5 en présence de son amie. Ces deux individus sont accusés d’appartenir à un courant extrémiste.
Durant son procès, Anouer Bayoudh a...
Hôpital Razi : Elle volait les médicaments et l’infirmier les distribuait
Les forces de l’ordre ont fait comparaître une femme de ménage, âgée de 50 ans, travaillant à l’hôpital Razi devant le juge de la quatrième chambre criminelle du Tribunal de première instance de Tunis...
Tunisie : Les preuves dans les crimes terroristes, thème d’une formation au profit des magistrats
L’Institut supérieur de la magistrature a organisé, mercredi, une formation au profit des juges sur les preuves dans les crimes terroristes.
" Cette formation s’inscrit dans le cadre d’un partenariat entre l’Institut supérieur de la...
Tunisie : Le terroriste Ahmed al-Malki, alias ” Al-Somali ” condamné à 24 ans de réclusion
Le terroriste Ahmed al-Malki, plus connu sous l’appellation " Al-Somali " a été condamné, mardi, par la 5e chambre criminelle près le tribunal de première instance de Tunis à 24 ans de réclusion.
" Al-Somali...
Monastir : Deux personnes impliquées dans une affaire de falsification de monnaie
La chambre criminelle près la cour d’appel de Monastir a condamné deux personnes respectivement à 10 ans et à 5 ans de prison pour falsification de monnaie, a indiqué, vendredi, le porte-parole de la...
Report, à la demande de la défense, de l’examen de l’affaire de l’assassinat de Mohamed Brahmi
L’examen de l’affaire de l’assassinat de Mohamed Brahmi a été reporté au 23 mai 2017, à la demande de la défense, a déclaré, mercredi, Sofiene Selliti, porte-parole de tribunal de première instance de Tunis...
Assassinat de Mohamed Brahmi : La chambre criminelle reporte le prononcé du jugement
La 5ème chambre criminelle a reporté, ce mardi, le prononcé du jugement dans l'affaire de l'assassinat du député et homme politique Mohamed Brahmi, assassiné le 25 juillet 2013 devant son domicile à l'Ariana.
Dans une...
Affaire de Ansar Al-Chariaa : Des peines allant de la perpétuité au non-lieu à l’encontre de 20 accusés
La 5e chambre criminelle près le tribunal de première instance de Tunis a prononcé, samedi matin, des peines allant de la réclusion à perpétuité au non-lieu à l'encontre de 20 accusés dans l'affaire de...
Tunisie : Attaque terroriste contre le domicile de l’ancien ministre de l’Intérieur
La 5e chambre criminelle près le Tribunal de première instance de Tunis, chargé des crimes terroristes, a prononcé des peines allant de la condamnation à mort à
l’acquittement dans l’affaire de l’attaque terroriste contre le...
Affaire du meurtre de Anis Jelassi : Condamnation à mort par contumace de trois coupables donnés pour morts
La cinquième chambre criminelle du Tribunal de première instance de Tunis, spécialisée dans les affaires de terrorisme, a prononcé tard hier des condamnations à mort par contumace à l'encontre de trois individus, donnés pour...
Monastir : Procès en appel des jeunes de Ksibet El Médiouni
La chambre criminelle de la cour d'appel de Monastir a décidé, mardi, lors du procès des jeunes de Ksibet El Médiouni, de confirmer le jugement du tribunal de première instance.
Un nom lieu a...
Tunisie : Le procès pour meurtre de l’adjudant de la Garde nationale Anis Jelassi de nouveau reporté
Le procès pour meurtre de l'adjudant de la Garde nationale Anis Jelassi a été une nouvelle fois renvoyé par la chambre criminelle du Tribunal de première instance de Tunis.
Ce report fixé au 20...