Tag: Assemblée nationale constituante
Tunisie : Une stratégie nationale dans le domaine de l’énergie en cours d’élaboration
Une stratégie énergétique nationale comprenant des réformes institutionnelles, législatives et incitatives est en cours d'élaboration, a indiqué jeudi, le secrétaire d'Etat chargé de l'énergie et des mines Nidhal Ouerfelli.
M.Ouerfelli, qui s'exprimait devant la commission...
Tunisie : Divergences entre députés après le retrait de l’article 20 du projet de loi
La séance plénière de l'Assemblée nationale constituante de ce mardi a donné lieu à des divergences entre députés après le retrait de l'article 20 du projet de loi portant création de l'instance provisoire de...
Tunisie : La motion pour la destitution de Marzouki déposée au bureau de l’ANC
La motion de destitution visant le président de la République provisoire Moncef Marzouki, a été déposée hier mardi, au bureau de l'Assemblée nationale constituante (ANC) après avoir rempli les conditions légales de recevabilité.
Dans une...
Tunisie : Retour au calme à Bizerte après l’annonce d’une réunion, à la présidence du gouvernement
Abderrazak Ben Khélifa, gouverneur de Bizerte, a indiqué que "Suite à l'intervention des autorités régionales et de plusieurs membres de l'Assemblée Nationale Constituante (ANC) de la région auprès de la présidence du gouvernement, une...
Tunisie – Politique : Journée d’étude sur le projet de la justice transitionnelle mercredi à l’ANC
Une journée d'étude sera organisée mercredi à l'Assemblée nationale constituante (ANC) par le comité de pilotage chargé du soutien au dialogue national sur les mécanismes de la justice transitionnelle en collaboration avec le PNUD,...
Samir Taieb : La motion de défiance contre le président Marzouki sera déposée la semaine prochaine
Samir Taieb, porte-parole de la Voie démocratique et sociale (Al-Massar), a annoncé, vendredi, que la motion de défiance contre le président de la République provisoire Moncef Marzouki, sera déposée au début de la semaine...
Samia Abbou fait l’objet d’une demande de levée de l’immunité
Dans le cadre des poursuites, pour diffamation, introduites par Beji Caid Essebsi, une demande de levée de l'immunité a été déposée auprès de l'Assemblée nationale constituante contre Samia Abbou.
Sihem Badi convoquée pour audition par l’ANC
La ministre des Affaires de la femme et de la famille Sihem Badi sera convoquée, mardi prochain, pour audition, par l'Assemblée nationale constituante (ANC), a annoncé, vendredi, la constituante et porte-parole officielle de l'ANC...
Tunisie – Politique : Adoption en plénière de plusieurs articles du projet de loi
L'Assemblée nationale constituante a adopté, vendredi, en plénière, les articles 9, 10, 14, 17 et 18 du projet de loi organique portant création de l'Instance provisoire de l'ordre judiciaire.
« Le vote sur le...
Tunisie : Le RTJT proteste devant l’ANC
Le Réseau tunisien de la justice transitionnelle (RTJT) a organisé, vendredi, un sit-in devant l'Assemblée nationale constituante (ANC) pour protester contre le report répété de l'examen du projet de loi sur la justice transitionnelle,...
Tunisie : 7 membres du Comité central de l’ancienne ISIE retenus en tant que candidats
Sept membres du Comité central de l'ancienne Instance supérieure indépendante pour les élections (ISIE) figurent parmi la liste des candidats retenus pour la nouvelle instance des élections.
Selon les données publiées, mercredi, sur le site...
ISIE : Publication aujourd’hui des listes des candidatures retenues et non retenues
Habib Bribech, membre de la commission de sélection des candidatures à l'Instance supérieure indépendante pour les élections (ISIE), a annoncé ce mercredi la publication, à titre préliminaire, dans la journée, de la liste des...