Tag: Assemblée des Représentants du Peuple
Election du Président et des Vices-présidents du Parlement de l’Enfant au titre de 2017/2018
Le Parlement de l'Enfant a tenu, lundi, une séance plénière à l'Assemblée des Représentants du Peuple (ARP) au cours de laquelle Hazem Tastouri a été élu Président du Parlement pour le mandat 2017-2018 avec...
Tunisie : Le président du parlement convoquera, mardi prochain, la première réunion du CSM
Le président de l’Assemblée des représentants du peuple convoquera, mardi 25 avril, la première réunion du Conseil supérieur de la magistrature, a déclaré Salah Bargaoui, assesseur chargé des relations avec le pouvoir judiciaire et...
Tunisie : Le chef de l’Etat promulgue la loi organique amendant la loi portant création du CSM
Rendue publique au Journal officiel de la République tunisienne (JORT) dans son 31e numéro en date du 18 avril 2017, la loi organique amendant et complétant la loi organique n°2016-34 portant création du Conseil...
Tunisie : L’ARP adopte le projet de loi relatif à l’amendement d’un nombre de dispositions du code des hydrocarbures
L’Assemblée des représentants du peuple (ARP) a adopté, mardi après midi, le projet de loi relatif à l’amendement d’un nombre de dispositions du code des hydrocarbures.
Ces amendements visent à assurer la conformité du code...
Nourredine Bhiri : L’enseignement doit se libérer du politique pour se développer
Le Président du bloc parlementaire du mouvement Ennahda à l'Assemblée des Représentants du Peuple (ARP), Nourredine Bhiri, a souligné samedi que le système d'enseignement (primaire, de base et universitaire) en Tunisie doit impérativement se...
Tunisie – APR : Séance plénière les 16, 17 et 18 avril consacrée à l’examen de 9 projets de...
Le bureau de l'Assemblée des représentants du peuple (ARP), réuni jeudi après-midi, a décidé de tenir une séance plénière, les 16, 17 et 18 avril courant, consacrée à l’examen de plusieurs projets de lois.
Le...
Tunisie – Projet de plan de développement : Le volet régional accapare l’attention des députés de l’ARP
Le volet régional a accaparé l’attention des députés de l’Assemblée des représentants du peuple (ARP) lors de l’examen, mardi, en plénière du plan de développement 2016/2020.
Les députés ont critiqué l’absence de projets de développement...
ARP : Mohamed Ennaceur dénonce les absences répétées des députés et les sanctionne
Le Président de l'Assemblée des Représentants du Peuple, Mohamed Ennaceur, a dénoncé les absences répétées des députés. Il a, donc, décidé d'afficher les noms des députés absents sur des écrans géants au sein de l'ARP rapporte...
Tunisie : L’IPCCPL informe l’ARP d’avoir reçu une demande de recours pour contester la loi organique n°2017-27 sur le CSM
Le président de l’Assemblée des représentants du peuple (ARP) a dit avoir reçu mercredi de l’Instance provisoire de contrôle de la constitutionnalité des projets de loi (IPCCPL) une notification de demande de recours collectif...
Anis Ghedira : Les notes inscrites dans le rapport de l’auditeur de la TRANSTU ne constituent pas des infractions
Les notes inscrites dans le rapport de l’auditeur de la société de transport de Tunis (TRANSTU) relatives aux grands projets " ne constituent pas des infractions ", a déclaré Anis Ghedira, ministre du transport.
Répondant...
Tunisie – ARP : Le projet de loi sur l’instance de la bonne gouvernance et de la lutte contre la...
La Commission de l'organisation de l'administration et des affaires des forces armées à l'Assemblée des représentants du peuple (ARP) a entamé, mardi, l’examen du projet de loi organique relatif à l'Instance de la bonne...
Tunisie : Loi sur le CSM – Recours auprès de l’IPCCPL déposé par 37 députés
Trente sept députés de l’Assemblée des Représentants du Peuple, représentés par Ghazi Chaouachi, ont déposé lundi un recours auprès de l’Instance provisoire du contrôle de la constitutionnalité des projets de lois (IPCCPL) contre le...