Tag: Assemblée des Représentants du Peuple
Tunisie : Examen du projet de loi relatif à la régularisation de la situation des constructions non conformes
L'Assemblée des Représentants du Peuple (ARP) a examiné, mardi, lors d'une séance plénière, au Bardo, le projet de loi relatif à la régularisation de la situation des constructions non conformes aux permis de construction.
Cette...
Tunisie : L’ARP adopte un accord de financement japonais de 600 MD au profit de la STEG
L'Assemblée des Représentants du Peuple (ARP) a adopté, mardi, lors d'une séance plénière, au Bardo, le projet de loi relatif à l'adoption de l'échange de mémorandums entre le gouvernement de la République Tunisienne et...
Adoption de l’accord de garantie conclu entre la Tunisie et la société islamique de financement du commerce
L'Assemblée des Représentants du Peuple (ARP) a adopté, mardi, lors d'une séance plénière, au Bardo, le projet de loi relatif à l'adoption de l'accord de garantie, conclu entre la Tunisie et la société islamique...
Adoption d’un accord de prêt conclu entre la Tunisie et la BAD
L'Assemblée des représentants du peuple (ARP) a adopté, mardi, lors d'une séance plénière, un projet de loi portant approbation d'un accord de prêt conclu, entre la Tunisie et la Banque africaine de développement (BAD)...
Tunisie : L’ARP ne se hâte plus pour l’adoption de la loi sur le CSM
L'Assemblée des représentants du peuple (ARP) n'est plus tenue à respecter le délai prévu par la Constitution pour l'adoption du projet de loi organique portant création du Conseil supérieur de la magistrature (CSM).
Ce...
Mohamed Ennaceur l’ARP reçoit les membres du Bureau exécutif du SNJT
Le président de l'Assemblée des représentants du peuple (ARP), Mohamed Ennaceur, a reçu lundi, au Palais du Bardo, les membres du bureau exécutif du Syndicat national des journalistes tunisiens (SNJT).
La rencontre a porté sur...
Tunisie – ARP : Discussion mardi de projets de lois à caractère financier
Plusieurs projets de lois à caractère financier seront discutés mardi à l'occasion d'une séance plénière de l'assemblée des représentants du peuple (ARP).
Il sera ainsi procédé à l'examen de la loi numéro 74 de l'année...
Tunisie : La société civile et les élus de l’ARP à Sfax appellent à la relance du projet Taparura
Des militants de la société civile et des élus de l'Assemblée des représentants du peuple (ARP) de Sfax ont mis l'accent sur la responsabilité de l'Etat dans la relance du projet Taparura qui demeure...
Tunisie – ARP : Examen mardi prochain en plénière d’une série de projets de lois
L'Assemblée des représentants du peuple (ARP) se réunira, mardi prochain, en plénière à partir de 09H00, pour examiner une série de projets de loi.
Selon un communiqué, rendu public, vendredi, par l'ARP, la plénière...
Tunisie : Séance plénière, mardi prochain, de l’ARP au Bardo
L'Assemblée des Représentants du Peuple (ARP) tiendra mardi prochain une séance plénière pour examiner un ensemble de projets de lois.
"Il est impératif d'accélérer les travaux des commissions. Une soixantaine de projets de lois seront...
Tunisie : Amendement de 3 articles de la loi sur la production de l’électricité
La Commission de l'Industrie, de l'Energie, des Ressources Naturelles, de l'Infrastructure de base et de l'Environnement à l'Assemblée des Représentants du Peuple (ARP) a adopté, mardi, son rapport relatif à l'amendement des articles 10,...
Imed Daimi dénonce l’absence de toute protection à Marzouki pendant sa récente visite en France
L'élu du Congrès pour la République (CPR) à l'Assemblée des représentants du peuple (ARP), Imed Daimi, a dénoncé, vendredi, l'absence de toute protection rapprochée à l'ancien président de la République, Moncef Marzouki, pendant sa...