Tag: Assemblée des Représentants du Peuple
Tunisie : La loi relative aux passeports et aux documents de voyage approuvée en commission
La commission des droits et des libertés à l'Assemblée des représentants du peuple (ARP) a approuvé lundi le projet de loi amendant et complétant la loi n°1975-40 du 14 mai 1975, relatif aux passeports...
Tunisie – ARP : La commission des finances entamera mercredi la discussion du projet de LF 2016
Le président de la commission des finances, de la planification et du développement relevant de l'Assemblée des représentants du peuple (ARP) Mongi Rahoui, a souligné, samedi, que les discussions sur le projet de loi...
Boujemaa Remili : Une “instance indépendante neutre” pour le congrès de Nidaa Tounès
Le bureau exécutif du Mouvement Nidaa Tounes a décidé, lors d'une réunion, vendredi, une série de mesures importantes dont l'examen de la création d'une « instance indépendante neutre » pour la préparation du congrès...
Tunisie : Réunion de “Nidaa Tounes” à Gammarth”
Le bureau exécutif de "Nidaa Tounes" a tenu vendredi une réunion à Gammarth pour trouver "des solutions" aux dissensions qui bloquent, depuis des semaines, la vie du parti.
La réunion se tient en présence de...
Tunisie : Réunion “non officielle” du groupe “Nidaa tounes” à l’ANC pour surmonter les conflits internes du parti
Une réunion "non officielle" du groupe parlementaire de Nidaa Tounes se tiendra aujourd'hui à Tunis pour trouver "des consensus" et surmonter la crise qui perturbe depuis des semaines les activités du parti et bloque...
Tunisie – ARP : 43 projets de loi adoptés au cours de la 1ère session parlementaire
Quelque 43 projets de loi ont été adoptés au cours de la première session parlementaire ordinaire et de la session extraordinaire.
Selon un communiqué rendu public à l'issue d'une séance de travail, mardi, entre...
Tunisie – ARP : Le groupe de Nidaa Tounès dépose une proposition de loi relative au Code de la...
L'élu de Nidaa Tounes au Parlement, Fatma Mseddi, a indiqué qu'une proposition de loi relative au Code de la jeunesse a été déposée, mardi, au bureau de l'Assemblée des Représentants du peuple.
Dans une...
Tunisie : Rencontre prévue cet après-midi entre le président de l’ARP et le Chef du Gouvernement
Le président de l'Assemblée des Représentants du Peuple (ARP), Mohamed Ennaceur, devrait s'entretenir, mardi après-midi, au siège du parlement, avec le Chef du Gouvernement, Habib Essid, a indiqué le porte-parole de l'ARP, Hassène Fathalli.
Cet...
ARP : Examen d’un projet de loi sur la création d’un Conseil national des Tunisiens à l’étranger
La commission des Affaires des Tunisiens établis à l'étranger à l'Assemblée des Représentants du Peuple (ARP) a examiné, lundi, au siège de l'assemblée au Bardo, un projet de loi portant création d'un Conseil national...
Tunisie – ARP : Réunion sur la situation sécuritaire dans le pays et sur les frontières
Une réunion des présidents des groupes et des commissions parlementaires s'est tenue, lundi matin, au Bardo à huis clos, en présence des ministres de l'intérieur et de la défense.
La réunion permettra de discuter la...
Tunisie : La Commission de législation adopte 11 nouveaux articles du projet de loi sur la Cour constitutionnelle
La Commission de législation générale de l'Assemblée des Représentants du Peuple (ARP) a poursuivi, vendredi, l'examen article par article du projet de loi organique sur la Cour constitutionnelle.
Les membres de la commission ont adopté...
Mohammed Ennaceur : Conférence des présidents, en présence des ministres de l’Intérieur et de la Défense, lundi
Le bureau de l'Assemblée des représentants du peuple (ARP) a décidé, lors d'une réunion extraordinaire vendredi au lendemain de la tentative d'assassinat du député Ridha Charfeddine, de convoquer la conférence des présidents lundi prochain...